TRENCH COAT CLASSIQUE – BLEU NUIT
TRENCH COAT CLASSIQUE – KAKI
TRENCH COAT CLASSIQUE – BEIGE
JOURNAL14.10.2020 Tissot, ou la passion des étoffes
JOURNAL14.10.2020 Tissot, ou la passion des étoffes
JOURNAL
| Zone | Mode de transport | Délais | Frais de livraison |
| France | Colissimo | 1 à 3 jours | 8 à 12 euros |
| Union Européenne | Colissimo | 3 à 5 jours | 10 à 20 euros |
| Outre mer | Colissimo Expert | 4 à 7 jours | 10 à 90 euros |
| Monde | Colissimo Expert | 4 à 7 jours | 25 à 90 euros |
| Click & Collect | – | Instantané | Gratuit |
*La grille tarifaire ci-dessus n’est pas fixe, les tranches de frais de livraison peuvent variées en fonction des pays, du poids et des modes de livraison.
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Malheureusement, une fois votre colis retourné à notre boutique, celui-ci ne pourra vous être réexpédié et sera automatiquement remboursé dans un délai de 7 jours ouvrés.
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Les frais de retour sont offerts en France métropolitaine. Hors France métropolitaine, les frais de retour sont à la charge et sous la responsabilité du Client.
Pour demander votre retour, veillez à bien respecter les conditions suivantes :
Husbands Customer Service
57 rue de Richelieu
75002 Paris
Si vous changez d’avis, vous avez quatorze (14) jours, à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner votre ou vos articles. Vous avez la possibilité de retourner vos articles commandés sur husbands-paris.com dans la boutique Husbands.
Pour retourner vos articles, veuillez suivre la procédure décrite sur le bon de retour inclus dans votre colis :
Pour demander votre retour, veillez à bien respecter les conditions de retour. Il n’est pas possible d’échanger un produit commandé en ligne.
A réception de votre ou de vos articles, et suite à un contrôle qualité, nous mettons tout en œuvre pour vous assurer un remboursement sous 14 jours maximum. Le délai exact dépend des procédures appliquées dans votre banque.
Husbands se réserve le droit de refuser les retours ne respectant pas les conditions précédemment énoncées.
Vous recevrez un email de confirmation une fois que votre compte aura été crédité.
Les remboursements sont effectués selon les mêmes modalités de paiement et les mêmes devises que celles de l’achat.
Tout achat en ligne réalisé sur le site web www.husbands-paris.com est soumis au préalable à la prise de connaissance et à l’acceptation des présentes conditions générales de vente.
Nos conditions générales de ventes sont téléchargeables ici.
Date de la dernière modification : 22/10/2019
Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») s’appliquent de façon exclusive entre tout Client et la société NICK GAB AND SONS (ci-après « Husbands») dont le siège social est situé au 57 rue de Richelieu 75002 PARIS inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro531979474.
Vous pouvez joindre un de nos conseillers de Husbands au 01 42 96 51 82 ou en nous contactant via le formulaire de contact sur notre Site.
Les CGV sont applicables sans restriction ni réserve à l’ensemble des Articles proposés à la vente sur le Site.
Toute Commande sur le Site est conditionnée par la consultation et l’acceptation préalables et sans réserve de la part du Client des présentes CGV et des prix applicables.
Le « clic » du Client sur le bouton « J’accepte » accessible sur la page dédiée à la validation de la commande vaut acceptation.
Les présentes CGV prévalent sur tout autre document.
La vente d’Articles sur le Site est exclusivement réservée pour la vente au détail et aux particuliers.
En aucun cas, le Site ne peut être utilisé par des Clients vendeurs professionnels, seuls ou regroupés, et ce quel que soit le mode de commercialisation de leurs produits (places de marché sur internet, galeries commerciales, intermédiaire, magasins physiques notamment). Le Client reconnait et accepte en conséquence que les Articles ne peuvent être achetés qu’en quantités correspondant aux besoins moyens d’un consommateur, et ce tant au regard du nombre d’Articles commandés dans une seule commande qu’au nombre de Commandes individuelles respectant la quantité habituelle d’un consommateur moyen passées pour le même produit. Husbands se réserve la faculté de refuser une commande manifestement validée par un Client vendeur professionnel.
Tout Client déclare être informé du défaut de fiabilité du réseau Internet, tout spécialement en termes de sécurité relative dans la transmission des données, de continuité non garantie dans l’accès au Site, de performances non garanties en termes de volume et de rapidité de transmission des données et de propagation de virus.
Husbands met en garde chaque Client sur la nécessité de mettre en œuvre au sein de son ordinateur ou de son équipement portable ou mobile une solution et des mesures de sécurité de nature à prévenir la propagation de virus.
Toute personne peut librement et gratuitement créer un compte client par l’intermédiaire de la rubrique « Créer un compte »:
La création d’un compte client s’effectue en renseignant le formulaire qui est proposé à l’utilisateur du Site
Ce compte lui est strictement personnel et lui permet de s’identifier avant de valider chaque Commande.
Lors de la création du Compte client, le Client saisit les données qui permettent son identification sous ses entières responsabilités, contrôles et directions et s’engage à communiquer des informations complètes, exactes et actualisées, et à ne pas usurper l’identité d’un tiers, ni à masquer ou modifier son âge.
Lors de la création d’un Compte client, le Client choisit son identifiant (email) et son mot de passe.
Si l’identifiant choisi est déjà attribué, le système l’invite à en choisir un autre.
Les identifiants et mots de passe sont personnels et confidentiels. Si Husbands prend toutes les précautions utiles et s’engage à protéger les données personnelles de ses Clients, le Client est informé de la nécessité de conserver son mot de passe secret et de ne pas le divulguer à un tiers, à quelque titre que ce soit.
En cas de suspicion de l’utilisation de l’identifiant et du mot de passe par un tiers, le Client devra immédiatement alerter Husbands en vue de changer son mot de passe et/ou choisir de faire clôturer son compte client.
Husbands se réserve la possibilité de clôturer tout compte client et de refuser en conséquence toute vente à un Client dans le cas d’un défaut de paiement d’une ou de plusieurs Commandes antérieures. Dans ce cas, Husbands adresse un email au Client concerné à l’adresse communiquée par ce dernier lors de la création de son compte client l’informant de la désactivation de son identifiant et de son mot de passe et de la clôture de son compte. Un préavis de huit (8) jours calendaires est accordé au Client pour qu’il puisse éventuellement faire valoir ses observations auprès de Husbands, sans préjudice de la suspension de son Compte au cours de la période de préavis.
Les Articles disponibles à la vente sont ceux qui figurent sur le Site. Les offres sont valables tant qu’elles sont visibles sur le Site.
Ils sont proposés dans la limite de la disponibilité affichée sur le Site.
Husbands se réserve le droit de retirer de la vente, à tout moment, tout Article présent sur le Site et/ou de remplacer ou modifier toute information associée aux Articles figurant sur ce Site.
Dans l’éventualité d’une indisponibilité d’un Article après passation de sa Commande, Husbands informe le Client par email, sa commande étant alors automatiquement annulée ou pourra être retraitée.
Husbands s’engage à procéder à son remboursement dans les meilleurs délais et au plus tard dans un délai de 14 jours suivant l’annulation de la commande.
Les Articles en vente sur ce site, sont disponibles pour une livraison dans le monde entier.
Les caractéristiques des Articles vendus sur le Site (photographies, graphismes et les descriptions des Articles, etc …) sont données à titre indicatif et peuvent varier dans le temps. Seul le visuel de l’Article s’affichant au moment de la Commande doit être pris en compte par le Client. Les descriptions et visuels sont non contractuels.
En cas d’erreurs ou d’omissions relatives à la description d’un Article, la responsabilité de Husbands est limitée au remboursement des frais raisonnables de renvoi de l’Article exposés par le Client.
Toute Commande implique une obligation de paiement.
Le Client déclare être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique, ou s’il est mineur, garantit être titulaire d’une autorisation parentale pour effectuer sa Commande.
Pour effectuer une Commande, le Client doit suivre le processus d’achat en ligne et cliquer sur « Commander » pour soumettre la Commande.
Le règlement de la Commande vaut acceptation des présentes CGV, du prix des Articles et du contenu de la Commande.
Après validation du paiement, Husbands adresse au Client un e-mail de confirmation de sa Commande.
Toute Commande est soumise à l’acceptation préalable de Husbands et n’est définitivement confirmée qu’après la réception par le Client d’un e-mail confirmant l’expédition du ou des Articles.
Toute Commande est susceptible d’être remboursée s’il s’avère que les conditions dans lesquelles elle a été réalisée ont méconnu les présentes CGV.
Si le Client ne reçoit aucun email suite à sa Commande, il lui appartient de prendre contact avec Le service client Husbands suivant les modalités décrites à l’article 12 des présentes CGV.
Husbands ne peut en aucun cas être tenu responsable en cas d’erreur de saisie ou de transmission d’une erreur de saisie imputable au client et ne permettant pas la délivrance de l’email de confirmation et/ou de la Commande.
Il est recommandé au Client d’imprimer l’email de confirmation de sa Commande.
Pour toute question relative au suivi d’une Commande, le Client doit consulter son compte client sur le Site ou contacter le service client suivant les modalités décrites à l’article 13 des présentes CGV.
Les prix sont indiqués sur le Site en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors participation aux frais d’expédition.
Ils tiennent compte de la TVA et des éventuelles réductions applicables au jour de la Commande.
Toutes nouvelles taxes ou contributions, notamment environnementales, sont susceptibles d’être répercutées en hausse comme en baisse sur le prix de vente des Articles.
Les prix des Produits s’entendent hors frais de livraison (port, emballage et confection du colis selon montants en vigueur).
Le montant des frais d’expédition est précisé sur le Site avant validation de la Commande.
Husbands se réserve le droit de modifier les prix des Articles à tout moment, les Articles étant facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de chaque Commande.
Le prix des Articles facturé est donc celui indiqué lors de la Commande.
Toute Commande implique une obligation de paiement par carte bancaire en utilisant un compte bancaire suffisamment approvisionné ou par Paypal. La Commande n’est définitive qu’à compter du complet paiement du prix et des frais associés à la Commande.
Le prix facturé au Client est le prix indiqué au sein de la confirmation de la Commande adressée au Client par email.
La Commande est payable immédiatement, par carte bancaire (CB, Visa, MasterCard, American Express) ou compte de paiement (Paypal).
Le Client est informé par e-mail, une fois la Commande expédiée, que sa facture incluant les frais de livraison et la TVA applicable au jour de la Commande, est accessible en ligne sur le compte client.
Les transactions effectuées sur le Site sont confiées à une plateforme de paiement en ligne sécurisée Payzen, dont le siège social est 109, rue de l’innovation, 31670 Labège, pour toute information le Client peut consulter le site internet suivant : https://www.payzen.com Cette solution présente des pages hautement sécurisées pour la saisie des données de paiement : numéro de carte, date d’expiration et le cryptogramme visuel.
Cette plateforme crypte puis transmet ces données de paiement vers la banque, en toute confidentialité et les rend inaccessibles à un tiers.
Les Articles sont livrés uniquement dans les pays indiqués à l’article 5 des présentes CGV.
Le Client recevra par e-mail un numéro de Commande confirmant sa bonne prise en charge. Le Client sera informé des différentes étapes de sa Commande par email.
Les expéditions sont annoncées par e-mail au Client, à l’adresse e-mail renseignée par ce dernier sur son compte client.
Le Client se voit proposer plusieurs modes de livraison choisis par le Client :
Dans le cas où le Client choisit une livraison à domicile :
Husbands offre également au Client la possibilité de choisir une livraison gratuite en boutique : Click & Collect
Les Articles sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de la Commande.
Husbands s’engage à ce que la livraison soit effectuée dans un délai maximum de 14 (quatorze) jours calendaires à compter de la commande.
Dans le cas d’une livraison en boutique « Click & Collect », Husbands s’engage à ce que le produit soit disponible dans l’immédiat à compter de la commande.
En cas de retard de livraison par rapport au délai maximum susvisé, le Client pourra contacter le Service Client Husbands pour l’enjoindre d’exécuter la livraison sous un délai supplémentaire raisonnable. En cas de non-respect de ce nouveau délai, le Client pourra par e-mail ou par lettre, résoudre le contrat et obtenir le remboursement de sa Commande.
Dans l’hypothèse où la Commande serait définitivement annulée, le Client obtiendra le remboursement du prix payé pour sa Commande dans les 14 jours suivant la date de dénonciation par le Client.
Chaque livraison est réputée effectuée dès mise à disposition du colis auprès du Client, notamment par le transporteur, matérialisée par le système de contrôle utilisé par le transporteur.
Si le colis est endommagé ou si l’Article ne correspond pas à la Commande du Client, celui-ci doit enclencher dans les 14 jours calendaires après l’expédition la procédure de retour décrite à l’article 11 ci-après.
11.1 Droit de rétractation
En vertu de la Directive 2011/83/UE du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 relative aux droits des consommateurs et de la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 telle que transposée aux articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur est en droit d’annuler sa commande à tout moment dans un délai de 14 jours calendaires suivant la date à laquelle il a reçu le/les Article(s) et cela sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Aux termes des présentes CGV, Husbands souhaite accorder au Client un délai de rétractation étendu à 30 jours calendaires. Ce délai de rétraction expire 14 jours après le jour où le Client ou un tiers autre que le transporteur et désigné par le Client, prend physiquement possession de la Commande.
Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit notifier à Husbands sa décision de rétractation au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté à l’adresse suivante :
Service client Husbands
57 rue de Richelieu
75002 Paris
Après avoir notifié à Husbands sa rétractation conformément aux présentes stipulations, le Client doit retourner le/les Article(s) concerné(s) dans un délai maximum de 30 jours à compter de cette notification. Ce délai est réputé respecté si le Client renvoie le/les Article(s) concerné(s) avant l’expiration du délai de 30 jours.
Toute rétractation portée au-delà du délai de 30 jours mentionné ci-avant ne pourra être acceptée.
Seul un Article neuf, non porté et non sali sera remboursé. L’Article doit être retourné dans son emballage d’origine, Veillez à retourner l’ensemble des accessoires accompagnants les articles Husbands (boutons, feutrines associés) accompagné de l’étiquette du vêtement.
Le retour pourra s’effectuer soit par voie postale, soit en boutique dans les modalités prévues ci-après.
11.2 Modalités de retour
Si vous changez d’avis, vous avez quatorze (14) jours, à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner votre ou vos articles. Vous avez la possibilité de retourner vos articles commandés sur husbands-paris.com dans la boutique Husbands.
Pour retourner vos articles, veuillez suivre la procédure décrite sur le bon de retour inclus dans votre colis :
Pour demander votre retour, veillez à bien respecter les conditions de retour. Il n’est pas possible d’échanger un produit commandé en ligne.
Pour toute information ou question, pour un suivi de commande, ou pour faire jouer la garantie, le Client doit contacter le service client par email en remplissant le formulaire contact situé sur la page contact du Site ou par téléphone au 01 42 96 51 82 du lundi au vendredi de 11h à 19h.
Les Articles sont garantis contre les défauts de conformité et les vices rédhibitoires dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1649 du Code civil et L 2171 et suivants du Code de la consommation, et ce à compter de la livraison :
1/ S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :
2/ Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.
1/ Si la solution demandée, proposée ou convenue en application de l’article L. 217-9 ne peut être mise en œuvre dans le délai d’un mois suivant la réclamation de l’acheteur ;
2/ Ou si cette solution ne peut l’être sans inconvénient majeur pour celui-ci compte tenu de la nature du bien et de l’usage qu’il recherche.
Cette garantie permet au Client de renvoyer les Articles livrés défectueux ou non conformes pour remboursement dans les conditions susvisées.
Le Client reconnaît et accepte que les systèmes d’enregistrement de la Commande fassent preuve de l’ensemble des transactions passées entre Husbands et le Client.
Le Client reconnaît et accepte que la preuve de son acceptation des présentes CGV (et leurs éventuelles mises à jour) est caractérisée en cochant la mention ” J’accepte” sur la page de validation de la commande et ce, pour chaque commande.
A cet effet, le Client reconnaît et accepte que les données informatisées conservées au sein des serveurs informatiques de Husbands dans des conditions raisonnables de sécurité et d’intégrité, soient considérées, de manière irréfragable, comme la preuve de l’acceptation des termes des CGV et la preuve de l’ensemble des transactions passées entre Husbands et le Client.
En conséquence, sauf erreur manifeste de Husbands prouvée par le Client, ce dernier ne pourra pas contester la recevabilité, la validité ou la force probante des CGV et du contenu de la Commande, sur le fondement de quelque disposition légale que ce soit et qui spécifierait que certains documents doivent être écrits ou signés pour constituer une preuve.
Ainsi, ces éléments constituent des preuves et, s’ils sont produits comme moyens de preuve par Husbands dans toute procédure contentieuse ou autre, seront recevables, valables et opposables de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.
A tout moment, le Client a la faculté d’imprimer, de télécharger, et de conserver sur support papier et électronique un exemplaire des CGV.
Husbands se réserve le droit de modifier les informations contenues dans ce Site à tout moment et sans préavis.
Husbands s’engage à décrire avec la plus grande exactitude les Articles vendus sur le Site et à assurer dans les meilleures conditions possibles la mise à jour des informations qui y sont diffusées.
Le Client reconnait et accepte que les prix des Articles sont susceptibles de varier entre le Site web et les magasins, et qu’en aucun cas cette différence de prix ne saurait fonder une demande de remboursement ni totale ni partielle des Articles achetés soit sur le Site, soit en magasins en dehors de l’exercice de son droit de rétractation dans les conditions prévues à l’article 11 des présentes CGV.
La responsabilité de Husbands ne pourra pas être retenue en cas de manquement à l’une de ses obligations contractuelles résultant d’un cas fortuit ou d’un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence rendue par les juridictions françaises. La force majeure est un évènement extérieur, imprévisible et irrésistible.
Notamment Husbands ne sera pas tenue responsable de toute inexécution ou retard dans l’exécution de Commandes, causés par des évènements hors de son contrôle (« Cas de Force Majeure »).
Un Cas de Force Majeure inclut tout acte, évènement, non-réalisation, omission ou accident au-delà du contrôle de Husbands et inclut en particulier (liste non limitative) :
1. Grèves, fermetures ou autres actions industrielles.
2. Agitation civile, émeute, invasion, attaque terroriste ou menace d’attaque terroriste, guerre (déclarée ou non), ou menace ou préparation de guerre.
3. Feu, explosion, tempête, inondation, séisme, affaissement, épidémie ou autres catastrophes naturelles.
4. Impossibilité d’utiliser les transports par rails, bateaux, avions, routes ou autres moyens de transport privés ou publics.
5. Impossibilité d’utiliser les réseaux de télécommunications publiques et privées.
6. Actes, décrets, législation, règlementations ou restrictions de tous gouvernements.
7. Grève, défaillance ou accidents de transport maritime, postal ou autres.
L’exécution des CGV sera suspendue tant que durera le Cas de Force majeure et les délais d’exécution et de livraison seront prolongés d’autant. Husbands s’efforcera de trouver une solution lui permettant d’exécuter ses obligations contractuelles malgré le cas de Force Majeure.
Husbands accorde au Client une licence limitée à une utilisation personnelle du Site, à l’exclusion de toute utilisation professionnelle ou commerciale du Site.
Ce Site ou toute partie de ce Site ne doit en aucun cas être reproduit, copié, vendu, téléchargé, modifié ou exploité pour des raisons commerciales ou professionnelles sans l’autorisation préalable, écrite et expresse de Husbands.
Le Client ne doit pas utiliser des techniques permettant de copier une marque, un logo ou toute autre information (notamment images, texte, maquettes) dont Husbands est propriétaire sans son accord préalable express et écrit.
Husbands autorise le Client, à titre non exclusif et révocable, à créer un lien hypertexte pointant sur la page d’accueil du Site à la condition que ce lien ne puisse porter atteinte aux intérêts de Husbands.
En aucun cas la création de ce lien hypertexte ne pourra engager la responsabilité de Husbands, à quelque titre que ce soit.
Le Client est informé et accepte que ses données personnelles peuvent être collectées sur le Site et utilisées par Husbands qui agit en qualité de responsable de traitement au sens du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (ci-après « Règlement Général sur la Protection des Données » ou « RGPD »).
Husbands s’engage à protéger et à assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles de ses Clients conformément au RGPD, notamment en prenant toutes précautions utiles pour empêcher que ces données soit déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.
En particulier, les données personnelles des Clients peuvent être transmises aux prestataires et partenaires contractuels qui, en qualité de sous-traitants au sens du RGPD, interviennent et contribuent directement à la gestion des Commandes et pour lesquels il est absolument nécessaire d’accéder aux données personnelles renseignées par le Client lors de la création et de l’utilisation de son Compte (prénom, nom, sexe, adresses postales de facturation et de livraison, fonction au sein de l’entreprise, adresse email, numéro de téléphone mobile, mot de passe pour la connexion au compte client). Les sous-traitants ne peuvent agir que sur instruction de Husbands.
Les données personnelles des Clients sont collectées pour les finalités suivantes :
Les données personnelles du Client ne sont conservées que pour la durée strictement nécessaire au regard des finalités précédemment exposées.
Conformément au RGPD, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant (ci-après les « Droits Informatique et Libertés »).
Pour exercer un ou plusieurs des Droits Informatique et Libertés, le Client doit adresser une demande par email ou par courrier au service Client de Husbands, en remplissant le formulaire de contact situé sur le site ou en écrivant à l’adresse suivante en indiquant ses nom, prénom, adresse e-mail et ses références client : Husbands Service client, 57 rue de Richelieu 75002 Paris FRANCE.
Chaque demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant signature du Client et préciser l’adresse de réponse.
La réponse à la demande exercée sur le fondement d’un ou plusieurs Droits Informatiques et Libertés sera adressée dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande.
Le Client peut communiquer à Husbands des directives particulières dans lesquelles il ou elle définit la manière dont il ou elle entend que soient exercés, après son décès, les Droits Informatiques et Libertés conformément au RGPD.
Husbands est susceptible d’adresser aux Clients des informations relatives aux Articles de la marque et offres commerciales par courrier, email ou via l’ensemble des espaces web animés par Husbands sur les réseaux sociaux, sous réserve d’acceptation préalable.
Le Client dispose à tout moment de la faculté de s’opposer sans frais à ces envois de prospection commerciale, en cliquant sur le lien « se désabonner » figurant dans chaque email ou, en effectuant la demande auprès de la boutique, via son compte internet, par courrier.
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La dernière version des CGV peut être téléchargée à partir de la page dédiée du Site et selon les modalités indiquées en Préambule.
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, le Client s’adressera par priorité à Husbands pour rechercher une solution amiable en contactant le service client.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, Husbands adhère au Service du Médiateur du e-commerce de la FEVAD (Fédération du e-commerce et de la vente à distance) dont les coordonnées sont les suivantes : 60 Rue La Boétie – 75008 Paris – http://www.mediateurfevad.fr.
Après démarche préalable écrite du Client vis-à-vis de Husbands, le Service du Médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n’aurait pas abouti.
Par ailleurs, la Commission européenne a mis en place une plateforme de règlement en ligne des litiges. La plateforme est accessible au lien suivant : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR
Tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français du lieu de domicile du Client, à défaut d’accord amiable entre le Client et Husbands.
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La société NICK GAB & SONS (ci-après « Husbands»), exerçant ses activités sous la marque Husbands, propose à la vente des articles de prêt-à-porter et accessoires haut de gamme sur son site Internet www.husbands-paris.com et dans sa boutique physique.
Afin de proposer à la vente, vendre et livrer ses produits, Husbands collecte des données à caractère personnel des utilisateurs de son site Internet, et de ses Clients lors des achats réalisés dans les points de vente physique.
La présente politique de confidentialité a pour objet d’informer les utilisateurs des moyens mis en œuvre pour collecter, consulter, traiter et conserver les données personnelles des utilisateurs.
Husbands, en qualité de responsable de traitement, s’engage à respecter les dispositions du règlement (UE) n°2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données à caractère personnel.
Le Client est informé que certaines données doivent être collectées par Husbands afin de pouvoir réaliser ses prestations. Si le client ne souhaite pas communiquer ces données, Husbands ne pourra pas accomplir ses prestations.
La présente politique de confidentialité (« Politique ») peut être modifiée à tout moment par Husbands, afin notamment de se conformer à toutes évolutions réglementaires, jurisprudentielles, éditoriales ou techniques. L’utilisateur doit se référer avant toute navigation à la dernière version de la Politique.
Le responsable de traitement, qui collecte les données à caractère personnel et mets en œuvre les traitements de donnée est :
Husbands, SARL de 7500€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 531979474, dont le siège social est sis 57 rue de Richelieu à Paris (75002), France.
Husbands est amenée à collecter les données personnelles des utilisateurs sur le Site Internet www.husbands-paris.com et lors d’achats à la boutique Husbands.
Les données personnelles susceptibles d’être collectées sont les suivantes :
– données du compte de l’utilisateur : à savoir les données que l’Utilisateur renseigne lors de la création d’un compte en remplissant le formulaire d’inscription (prénom, nom, sexe, adresses postales de facturation et de livraison, fonction au sein de l’entreprise, adresse email, numéro de téléphone mobile, mot de passe pour la connexion au compte client);
– données personnelles de l’utilisateur lorsque celui-ci les inscrit dans son compte client : date de naissance, taille de vêtements et chaussures;
– données sur les transactions : désignent les données que l’utilisateur renseigne lorsqu’il effectue des achats informations relatives aux commandes réalisées et retours telles que son numéro de téléphone, son adresse, son adresse électronique et les renseignements relatifs à son moyen de paiement ;
– échanges réalisées avec le service client ;
– données relatives à la navigation : désignent les données que l’Editeur collecte lors de la navigation de l’Utilisateur sur le site telles que notamment la date, l’heure de la connexion et/ou navigation, le type de navigateur, la langue du navigateur, son adresse IP, données de localisation et géolocalisation.
Les données relatives aux moyens de payement (numéro de carte bancaire, date d’expiration, numéro d’autorisation, code de sécurité) sont collectées directement par nos prestataires Payzen et Paypal.
Les fournisseurs tiers d’outils, gadgets et plug-ins sur notre site internet, ainsi que les réseaux sur lesquels nous publions des contenus éditoriaux et promotionnels (tel que Facebook et Instagram) peuvent aussi utiliser des moyens automatisés, liés aux centres d’intérêt et au contexte, pour collecter des données des utilisateurs (interactions avec des fonctions et profilage de l’activité en ligne). Ces données sont collectées directement par ces prestataires et/ou tierces parties et sont soumises à leur politique. Dans la mesure permise par la loi applicable, Husbands n’est pas responsable des pratiques de ces prestataires et parties tierces.
Certains services peuvent être altérés ou inaccessibles en l’absence de consentement à la collecte des données mentionnées dans la présente Politique de Confidentialité.
Les Données recueillies dans le cadre de l’utilisation du site ou dans la boutique physiques font l’objet d’un traitement dans le but de répondre aux finalités suivantes :
Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en cliquant sur un lien électronique disponible sur les e-mails que nous vous adressons (situé au sein du pied de page), ou en modifiant votre compte directement sur le site. Le retrait du consentement ne compromet pas la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant ce retrait.
Husbands ne partage aucune donnée personnelle à des fins commerciales à des tiers.
Les informations que nous collectons pour assurer ces finalités et qui nous sont indispensables pour répondre à vos demandes (principalement vos noms, prénoms, adresses postales, e-mails et, le cas échéant coordonnées bancaires et numéro de téléphone à des fins de livraison) sont mentionnées comme obligatoires par un astérisque sur les formulaires de collecte et sont traitées pour permettre à Husbands d’exécuter le contrat qui vous lie à Husbands, ou parce que vous y avez consenti pour certaines des finalités susvisées, ou encore afin de mieux vous servir. Si vous ne renseignez pas ces champs obligatoires, nous ne serons pas en mesure de répondre à vos demandes.
Les données personnelles collectées sont transmises aux prestataires d’Husbands, qui peuvent opérer un traitement pour le compte d’Husbands (sous-traitants) et/ou leur propre compte (destinataires des données).
Les destinataires des données sont :
– Payzen et Paypal, prestataires de payement,
– Toute autorité de police ou administrative dans le cadre des réquisitions judiciaires concernant la lutte contre la fraude,
– Les services et prestataires de douane en cas de livraison à l’étranger.Les sous-traitants d’Husbands peuvent avoir accéder aux données collectées pour :
– L’amélioration des contenus du site,
– Les opérations de maintenance et de développement techniques du site internet et des applications internes d’Husbands, y compris les entités qui assurent l’hébergement Web, le stockage d’information, les fournisseurs de services email, ainsi que les services d’analyse, de gestion des tags, comme Google Analytics,
Pour obtenir plus de détails sur ces services d’analyses et les modalités d’opposition, nous vous invitons à consulter les sites suivants : -https://support.google.com/analytics/answer/6004245
– Google Analytics: https://support.google.com/analytics/answer/6004245?hl=frHusbands peut également partager les données personnelles des clients ayant un compte client dans la boutique physique. Leur accès est limité aux commandes passées par le client.
Conformément aux articles 14 à 22 du règlement 2016/679 du 27 avril 2016, toute personne physique utilisant le site Internet Husbands a la faculté d’exercer les droits suivants :
– Un droit d’accès, de rectification et de suppression des données collectées,
– Un droit d’opposition au traitement de ses données,
– Un droit à la limitation du traitement,
– Un droit à la portabilité des données collectées,
– Peut formuler des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès conformément à l’article 40-1 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978.
Enfin, si Husbands détecte une violation de données à caractère personnel susceptible d’engendrer un risque élevé pour les droits et libertés de ses utilisateurs, elle s’engage à informer les utilisateurs concernés dans les meilleurs délais.
L’utilisateur peut exercer l’ensemble de ces droits en contactant le service client à contact@husbands-paris.com ou par courrier simple à Husbands – Service Client, 57 rue de Richelieu – 75002 Paris, France.
L’utilisateur devra impérativement joindre à sa demande un justificatif d’identité.
En cas de non réponse ou de réponse non satisfaisante, l’utilisateur pourra saisir l’autorité de contrôle de son pays de résidence, pour la France, la CNIL : https://www.cnil.fr/
Husbands est susceptible de communiquer vos données à caractère personnel en tant que de besoin pour les finalités décrites dans la présente Politique :
Les transferts de vos données en dehors de l’Espace Economique Européen sont protégés par des contrats de transferts de données basés sur les clauses types adoptées par la Commission Européenne avec ces destinataires, de manière à garantir que toutes les données personnelles transférées bénéficient d’un niveau de protection adapté au sens de la Règlementation sur la Protection des Données Personnelles et que des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées ont été mises en place pour les protéger contre la destruction accidentelle ou illicite, la perte accidentelle, l’altération, la divulgation ou l’accès non autorisé(e) et contre toutes autres formes de traitement illicites. Vous pouvez obtenir une copie de ces clauses en contactant : contact@husbands-paris.com
Vous pouvez également choisir de divulguer vos données personnelles à nos partenaires, annonceurs et sociétés affiliées en suivant un lien vers et à partir de leurs sites Internet. Veuillez noter que ces sites Internet appliquent leur propre politique de confidentialité et de respect des données personnelles.
Nous sommes également susceptibles de vous offrir la possibilité d’utiliser vos données de connexion aux réseaux sociaux. Sachez que dans ce cas, vous partagez avec nous les informations de votre profil. Les données personnelles partagées dépendent de la configuration de la plateforme du réseau social. Veuillez noter que ces réseaux sociaux appliquent leur propre politique de confidentialité des données personnelles.
En tout état de cause, Husbands ne transmet vos données personnelles à un tiers que lorsque :
Les données sont conservées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, à savoir :
Néanmoins, les données pourront être archivées au-delà des durées prévues pour les besoins de la recherche, la constatation, et de la poursuite des infractions pénales dans le seul but de permettre, en tant que besoins, la mise à disposition de ces données à l’autorité judiciaire.
L’archivage implique que ces données seront anonymisées et ne seront plus consultables en ligne mais seront extraites et conservées sur un support autonome et sécurisé.
Husbands s’est efforcée de mettre en place toutes précautions utiles et nécessaires pour préserver la confidentialité et la sécurité des données personnelles traitées et empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées, détruites ou que des tiers non autorisés y aient accès. Des mesures de sécurité techniques et organisationnelles conformes aux règles de l’art, notamment pour ce qui relève des systèmes d’information, ont été instaurées.
Dans le cadre de la création de votre compte « Mon Compte Husbands », la saisie d’un mot de passe qui vous est personnel est obligatoire et participe de notre Politique. Ce mot de passe doit être composé d’au moins 12 caractères et 4 types différents : des minuscules, des majuscules, des chiffres et des caractères spéciaux.
Cependant, Husbands ne maîtrise pas tous les risques liés au fonctionnement d’Internet et attire l’attention des internautes sur l’existence d’éventuels risques inhérents à son utilisation et à son fonctionnement.
Pour les besoins du stockage technique de vos données personnelles, vos données seront centralisées sur les serveurs de notre hébergeur, localisés en France.
Nous attachons la plus grande importance à la protection et la sécurité de nos systèmes d’information. Des outils ont été mis en place afin de nous permettre de détecter d’éventuelles failles de sécurité. Ces outils peuvent entraîner de manière incidente l’accès à des données personnelles par nos équipes sécurité. Ces données seront collectées et traitées aux fins exclusives de la gestion de ces failles et dans le respect de la réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel.
Le règlement des achats sur le site Internet et sur l’application mobile s’effectue soit via Paypal, soit via la plateforme sécurisée de notre prestataire de payement Payzen.
Paypal (Europe) S.à.r.l. et Cie, est une société en commandite par actions luxembourgeoise, immatriculée au R.C.S de Luxembourg sous le numéro B118349, dont le siège social est sis 22-24, Boulevard Royal – L-2449 Luxembourg. Pour toute information, le Client peut consulter le site internet suivant : https://www.paypal.com
Payzen est une société appartenant à Lyra Network, société par action simplifiée dont le siège social est au 109, rue de l’innovation, 31670 Labège. Pour toute information, le Client peut consulter le site internet suivant : https://www.payzen.com
Husbands n’a pas accès aux données de payement des clients.
Cependant, l’utilisateur peut choisir de sauvegarder les données de sa carte de paiement dans son compte client. Ces données ne sont pas stockées auprès d’Husbands, mais Payzen et/ou de Paypal. L’utilisateur peut à tout moment modifier ou supprimer ces données bancaires en se connectant sur son compte client.
Vos droits
Nous sommes sensibles à la protection de vos données personnelles. A cette fin, vous trouverez ci-après un récapitulatif des droits relatifs aux données personnelles vous concernant, et dont vous bénéficiez en vertu de la Règlementation sur la Protection des Données Personnelles :
Comment nous contacter pour exercer vos droits :
Si vous avez des questions sur la façon dont nous traitons et utilisons vos données personnelles, ou si vous souhaitez exercer l’un des droits ci-dessus, veuillez nous contacter :
En appelant notre Service client au 01 42 96 51 82 ou
Husbands
57 ru de Richelieu
75002 Paris France
Sachez que nous pourrons vous demander un justificatif de votre identité ainsi que les détails complets de votre demande avant de la traiter.
Lors de la navigation sur notre site Internet et l’application mobile, des informations relatives à la navigation du terminal de l’utilisateur (ordinateur, tablette, smartphone, etc.), peuvent être enregistrées au travers de fichiers appelés “Cookies”.
Le cookie permet de réaliser un suivi de la navigation ou une analyse du comportement de l’utilisateur, et notamment :
– de mesurer la fréquentation de notre site Internet et de notre application, ainsi que de leur contenu ;
– de sauvegarder des informations relatives au compte client lorsque l’utilisateur y est connecté ;
– de sauvegarder le panier d’achat pendant X minutes ;
– de personnaliser l’affichage du contenu accessible à l’utilisateur.
L’utilisateur peut modifier ses préférences en matière de cookies, au travers du logiciel de navigation utilisé :
Vos choix concernant les cookies
Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de cookies.
Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.
Les choix qui vous sont offerts par votre logiciel de navigation : vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre Terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre Terminal. Pour plus d’informations, consultez la rubrique ci-dessous (c) “Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?”
(a) L’accord sur les cookies
L’enregistrement d’un cookie dans un terminal est essentiellement subordonné à la volonté de l’utilisateur du Terminal, que celui-ci peut exprimer lors de la première connexion au Site via la bannière cookies, et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation concernant les cookies. Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre Terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre Terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.
(b) Le refus des cookies
Si vous refusez l’enregistrement de cookies dans votre Terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces de notre Site. Tel serait le cas si vous tentiez d’accéder à nos contenus ou services qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également le cas lorsque nous ou nos prestataires ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre Terminal, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre Terminal semble connecté à Internet.
Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de notre impossibilité d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.
(c) Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?
La configuration de chaque logiciel de navigation est différente. Elle est généralement décrite dans le menu d’aide de votre logiciel de navigation. Nous vous invitons donc à en prendre connaissance. Vous pourrez ainsi savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.
Si votre Terminal est utilisé par plusieurs personnes et lorsqu’un même Terminal dispose de plusieurs logiciels de navigation, nous ne pouvons pas nous assurer de manière certaine que les services et publicités destinés à votre Terminal correspondent bien à votre propre utilisation de ce Terminal et non à celle d’un autre utilisateur de ce Terminal.
Le cas échéant, le partage avec d’autres personnes de l’utilisation de votre Terminal et la configuration des paramètres de votre navigateur à l’égard des cookies, relèvent de votre libre choix et de votre responsabilité.
Les comptes officiels Facebook et Instagram d’Husbands peuvent permettre aux utilisateurs de poster leur contenu. L’utilisateur est informé que les contenus publiés sur ces réseaux sociaux peuvent être vus tout tiers, et qu’une vigilance accrue est requise des utilisateurs lorsqu’ils fournissent certaines données personnelles sur ces sites ou applications comme des données financières, une adresse ou toute donnée sensible. Husbands n’est en aucun cas responsable des dommages éventuels, causés par des tiers du fait de ou découlant de la publication de leurs données personnelles par les utilisateurs.
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Le délégué à la protection des données ou responsable des données personnelles d’Husbands veille au respect de la réglementation et des règles en vigueur, et doit notamment établir un registre des activités des traitements de données à caractère personnel.
L’utilisateur peut contacter le délégué à la protection des données ou responsable des données personnelles d’Husbands à l’adresse contact@husbands-paris.com
Husbands peut être amenée à modifier sa Politique. Nous veillerons à ce que vous soyez informés de ces modifications soit par une mention spéciale sur notre site, soit par un avertissement personnalisé notamment dans le cadre de nos envois de newsletters.
