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    MANTEAU DROIT EN CAVALRY TWILL DE LAINE – BLEU NUIT

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LIVRAISONS, RETOURS ET REMBOURSEMENTS

 

  • Les colis sont livrés par voie postale ou par un transporteur indépendant à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande,
  • Les frais de livraisons sont inclus dans le total à payer de votre Commande en fonction de l’option choisie et du montant de celle-ci,
  • Husbands s’engage à traiter les Commandes dans un délais de 1 jours à compter du jour de la validation de votre Commande.
  • Les frais de livraisons sont gratuits pour la France métropolitaine dès 250€ d’achat
  • Il y a aucun frais de livraison si le Client décide de choisir le « Click & Collect »,il désigne un service permettant aux Clients de commander en ligne pour ensuite retirer leur Article dans la boutique Husbands.

 

PAYS, MODES, DÉLAIS ET FRAIS DE LIVRAISON
mode de transport délais frais de livraison*
Afrique UPS 2 à 3 jours accessoires : 51 à 55 €

chemises/pulls/pantalons : 64 à 70 €

vestes/costumes/manteaux : 102 à 110 €

Amérique du Nord  UPS 1 à 7 jours accessoires : 37 à 204 €

chemises/pulls/pantalons : 44 à 231 €

vestes/costumes/manteaux : 61 à 296 €

Amérique du Sud UPS 7 jours accessoires : 56 €

chemises/pulls/pantalons : 75 €

vestes/costumes/manteaux : 125 €

Asie  UPS 2 à 4 jours accessoires : 52 €

chemises/pulls/pantalons : 65 €

vestes/costumes/manteaux : 103 €

click and collect – instantané gratuit
Europe  UPS 1 à 3 jours  accessoires : 24 à 27 €

chemises/pulls/pantalons : 30 à 33 €

vestes/costumes/manteaux : 41 à 45 €

France métropolitaine  colissimo 

UPS Express

1 à 3 jours

1 jour

Livraison standard gratuite avec colissimo 

Payante avec UPS 

accessoires : 20-30 €

chemises/pulls/pantalons : 20-30 €

vestes/costumes/manteaux : 20-30 €

Océanie UPS 7 jours accessoires : 55 à 268 €

chemises/pulls/pantalons : 70 à 323 €

vestes/costumes/manteaux : 124 à 511 €

*La grille tarifaire ci-dessus n’est pas fixe, les tranches de frais de livraison peuvent varier en fonction des pays, du poids et des modes de livraison. Différentes options de livraison UPS :

UPS Standard – 1 à 3 jours, sans garantie de délais – service de livraison économique, à jour défini pour les envois à destination de l’Europe. Le délai de livraison dépend des pays de destination.

UPS Express Plus – livraison le lendemain (jour ouvrable) avant 9h vers la plupart des adresses commerciales en France et en Europe – livraison le deuxième jour ouvrable avant 9h vers la plupart des adresses en Amérique du Nord et en Asie.

UPS Express Saver – livraison le lendemain (jour ouvrable) dans la journée vers la plupart des adresses en Europe – livraison le deuxième jour ouvrable dans la journée vers la plupart des adresses commerciales en Amérique du Nord – livraison dans la journée, dans un délai de 2 à 3 jours ouvrables, vers l’Asie.

UPS Express – livraison le jour ouvrable suivant avant 10h30 vers la plupart des zones commerciales en France, avant midi vers la plupart des adresses commerciales en Europe – livraison le deuxième jour ouvrable avant 10h30, 12h ou 14h vers la plupart des adresses commerciales  en Amérique du Nord – livraison en 2 à 3 jours ouvrables avant 12h ou 14h vers la plupart des zones commerciales en Asie. Les délais de livraison varient selon la destination.

UPS Access PointTM Economy – livraison en point relais, 4 à 6 jours

En cas de livraison en dehors de la France Métropolitaine, des frais administratifs et/ou de douane peuvent être appliqués par le transporteur.

  • Les délais de livraisons sont exprimés en jours ouvrables à compter de la sortie de notre entrepôt, affichés à titre indicatifs;
  • Le dépassement de ce délai n’ouvre pas droit à des dommages et intérêts;
  • En cas de non livraison, l’Article sera réexpédié au Client, à ses frais à l’adresse indiquée lors de la commande;
  • En cas de non livraison du fait du transporteur, Husbands s’engage à réexpédier tout ou partie de la commande dans la limite de ses conditions générales de vente;
  • Le Client doit vérifier la conformité et l’état des Articles livrés au moment de la livraison et avant de signer le bon de livraison du transporteur. Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que le Client ou une personne autorisée par ce dernier a signé le bon le bon de livraison. Si au moment de la réception, le Client constate une anomalie sur l’emballage, que celui-ci est déchiré ou endommagé, il doit vérifier l’état des produits;
  • Si ces derniers sont endommagés le Client doit refuser la livraison et indiquer sur le bordereau « Colis refusé car ouvert ou endommagé »;
  • Les informations qui sont demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa Commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de la société NICK GAB & SONS intervenant dans le cadre de l’exécution de cette Commande.

 

SUIVRE LA LIVRAISON DE MA COMMANDE

A l’expédition de votre Commande, vous recevrez un email comportant le numéro de suivi de votre colis.

 

LE COLIS A ÉTÉ RETOURNÉ PAR LE TRANSPORTEUR

Malheureusement, une fois votre colis retourné à notre boutique, celui-ci ne pourra vous être réexpédié et sera automatiquement remboursé dans un délai de 7 jours ouvrés.

 

LE COLIS EST PERDU

Nous vous invitons à contacter notre service Client par email à l’adresse contact@husbands-paris.com.

 

CONDITIONS DE RETOUR

Les frais de retour sont offerts en France métropolitaine. Hors France métropolitaine, les frais de retour sont à la charge et sous la responsabilité du Client.

Pour demander votre retour, veillez à bien respecter les conditions suivantes :

  • Vous avez quatorze (14) jours, à compter de la date de livraison de votre Commande, pour retourner votre ou vos articles.
  • Pour les Commandes en ligne, Husbands rembourse l’intégralité du prix d’achat lorsque l’Article est retourné dans son état d’origine, sous réserve qu’il soit accompagné d’une copie de la facture, du bon de retour, de l’emballage original (boîtes, accessoires, protections, étiquettes, dépliants, etc). Aucun Article tâché, détérioré, usé, lavé ou impropre à sa commercialisation ne sera accepté;
  • Merci d’essayer les Articles avec le plus grand soin;
  • La Commande peut être retournée uniquement depuis le pays de livraison, ou retournée directement en boutique;
  • Le Client doit notifier sa volonté de rétractation à Husbands dans le délai imparti par email à l’adresse contact@husbands-paris.com, ou par la poste à l’adresse suivante :

 

Husbands Service Client

57, rue de Richelieu

75002 Paris

 

  • Les Articles doivent être achetés sur husbands-paris.com et non dans la boutique Husbands;
  • Le remboursement sera effectué dans les 30 jours suivants la réception des Articles retournés par le Client;
  • Veuillez noter que les Articles de la catégorie « Made to Order » et tous les produits signalés « Made to Order » ne peuvent pas faire l’objet d’un retour.

 

RETOURNER UNE COMMANDE

Si vous changez d’avis, vous avez 14 jours, à compter de la date de livraison de votre Commande, pour retourner votre ou vos Articles. Vous avez la possibilité de retourner vos articles commandés sur husbands-paris.com (EU) dans la boutique Husbands. Les retours sont gratuits en France et à la charge du Client dans le reste du monde.

Pour retourner vos Articles, veuillez suivre la procédure concernée :

Dans le cas d’un retour Colissimo :

  1. Le Client doit indiquer son code postal et son numéro de commande. Il mentionne l’article qu’il souhaite retourner ainsi que la raison du retour et sélectionne la méthode de remboursement souhaitée.
  2. Le Client doit télécharger l’étiquette de retour prépayée générée automatiquement via le portail.
  3. En aucun cas, Husbands n’est responsable ou ne rembourse les frais d’expédition directement payés par le Client à la poste.
  4. Le Client doit remettre le(s) produit(s) retourné(s) dans son/leur emballage d’origine et le bon de livraison renseigné. Il doit retourner l’ensemble des accessoires accompagnants les articles Husbands (boutons, feutrine, documents etc. associés). 
  5. Le Client doit  s’assurer que l’emballage est bien fermé avant l’envoi.
  6. Le Client doit coller l’étiquette postale prépayée sur son carton. 
  7. Le Client doit déposer son carton à La Poste (https://www.laposte.fr/particulier/outils/trouver-un-bureau-de-poste)

Dans le cas d’un retour UPS :

  1. Le Client contacte le service client de Husbands par email sur contact@husbands-paris.com.
  2. Husbands génère le bordereau de retour et l’envoie au client.
  3. Le Client doit cocher sur le bon de livraison présent dans son colis le/les Article(s) qu’il souhaite retourner et renseigner les motifs du retour. Aucun retour ne pourra être validé sans celui-ci.
  4. Le Client doit remettre le(s) produit(s) retourné(s) dans son/leur emballage d’origine et le bon de livraison renseigné. Il doit retourner l’ensemble des accessoires accompagnants les articles Husbands (boutons, feutrine etc. associés).
  5. Le Client doit s’assurer que l’emballage est bien fermé avant l’envoi.
  6. Le Client doit coller le bordereau de retour sur son carton.
  7. Le Client dépose le colis en point relais UPS Access Point (https://www.ups.com/dropoff/?loc=fr_FR)
  8. Le Client est remboursé à hauteur du montant de sa commande moins les frais de retour. Les frais de retour sont donc payants.

Pour demander votre retour, veillez à bien respecter les conditions de retour. Il n’est pas possible d’échanger un produit commandé en ligne.

DÉLAIS DE LIVRAISON

A réception de votre ou de vos Articles, et suite à un contrôle qualité, nous mettons tout en œuvre pour vous assurer un remboursement sous 14 jours maximum. Le délai exact dépend des procédures appliquées dans votre banque.

Husbands se réserve le droit de refuser les retours ne respectant pas les conditions précédemment énoncées.

Vous recevrez un email de confirmation une fois que votre compte aura été crédité.

Les remboursements sont effectués selon les mêmes modalités de paiement et les mêmes devises que celles de l’achat.

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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Tout achat en ligne réalisé sur le site web www.husbands-paris.com est soumis au préalable à la prise de connaissance et à l’acceptation des présentes conditions générales de vente.

Nos conditions générales de ventes sont téléchargeables ici. 

Date de la dernière modification : 18/01/2019

 

1. DÉFINITION
  • Article : produits de toutes natures proposés à la vente (service de commerce électronique) sur le Site.
  • Client : personne physique non commerçante réalisant la Commande, et détenant la pleine capacité juridique.
  • Commande : engagement d’achat de l’ensemble des Articles sélectionnés par le Client via le service de commerce électronique du Site.
  • Site : site web édité par Husbands et accessible à l’adresse https://www.husbands-paris.com

 

2. PRÉAMBULE

Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») s’appliquent de façon exclusive entre tout Client et la société NICK GAB AND SONS (ci-après « Husbands») dont le siège social est situé au 57 rue de Richelieu 75002 PARIS inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 531979474.

Vous pouvez joindre un de nos conseillers de Husbands au 01 42 96 51 82 ou en nous contactant via le formulaire de contact sur notre Site, via le chat ou par email. 

Les CGV sont applicables sans restriction ni réserve à l’ensemble des Articles proposés à la vente sur le Site.

Toute Commande sur le Site est conditionnée par la consultation et l’acceptation préalables et sans réserve de la part du Client des présentes CGV et des prix applicables.

Le « clic » du Client sur le bouton « J’accepte » accessible sur la page dédiée à la validation de la commande vaut acceptation.

Les présentes CGV prévalent sur tout autre document.

 

3. MISE EN GARDE

La vente d’Articles sur le Site est exclusivement réservée pour la vente au détail et aux particuliers.

En aucun cas, le Site ne peut être utilisé par des Clients vendeurs professionnels, seuls ou regroupés, et ce quel que soit le mode de commercialisation de leurs produits (places de marché sur internet, galeries commerciales, intermédiaire, magasins physiques notamment). Le Client reconnait et accepte en conséquence que les Articles ne peuvent être achetés qu’en quantités correspondant aux besoins moyens d’un consommateur, et ce tant au regard du nombre d’Articles commandés dans une seule commande qu’au nombre de Commandes individuelles respectant la quantité habituelle d’un consommateur moyen passées pour le même produit. Husbands se réserve la faculté de refuser une commande manifestement validée par un Client vendeur professionnel.

Tout Client déclare être informé du défaut de fiabilité du réseau Internet, tout spécialement en termes de sécurité relative dans la transmission des données, de continuité non garantie dans l’accès au Site, de performances non garanties en termes de volume et de rapidité de transmission des données et de propagation de virus.

Husbands met en garde chaque Client sur la nécessité de mettre en œuvre au sein de son ordinateur ou de son équipement portable ou mobile une solution et des mesures de sécurité de nature à prévenir la propagation de virus.

 

4. CRÉATION D’UN COMPTE CLIENT

Toute personne peut librement et gratuitement créer un compte client par l’intermédiaire de la rubrique « S’enregistrer »: 

La création d’un compte client s’effectue en renseignant le formulaire qui est proposé à l’utilisateur du Site.

Ce compte lui est strictement personnel et lui permet de s’identifier avant de valider chaque Commande.

Lors de la création du Compte client, le Client saisit les données qui permettent son identification sous ses entières responsabilités, contrôles et directions et s’engage à communiquer des informations complètes, exactes et actualisées, et à ne pas usurper l’identité d’un tiers, ni à masquer ou modifier son âge.

Lors de la création d’un Compte client, le Client choisit son identifiant (email) et son mot de passe.

Si l’identifiant choisi est déjà attribué, le système l’invite à en choisir un autre.

Les identifiants et mots de passe sont personnels et confidentiels. Si Husbands prend toutes les précautions utiles et s’engage à protéger les données personnelles de ses Clients, le Client est informé de la nécessité de conserver son mot de passe secret et de ne pas le divulguer à un tiers, à quelque titre que ce soit.

En cas de suspicion de l’utilisation de l’identifiant et du mot de passe par un tiers, le Client devra immédiatement alerter Husbands en vue de changer son mot de passe et/ou choisir de faire clôturer son compte client.

Husbands se réserve la possibilité de clôturer tout compte client et de refuser en conséquence toute vente à un Client dans le cas d’un défaut de paiement d’une ou de plusieurs Commandes antérieures. Dans ce cas, Husbands adresse un email au Client concerné à l’adresse communiquée par ce dernier lors de la création de son compte client l’informant de la désactivation de son identifiant et de son mot de passe et de la clôture de son compte. Un préavis de huit (8) jours calendaires est accordé au Client pour qu’il puisse éventuellement faire valoir ses observations auprès de Husbands, sans préjudice de la suspension de son Compte au cours de la période de préavis.

 

5. CARACTERISTIQUES DES ARTICLES

Les Articles disponibles à la vente sont ceux qui figurent sur le Site. Les offres sont valables tant qu’elles sont visibles sur le Site.

Ils sont proposés dans la limite de la disponibilité affichée sur le Site.

Husbands se réserve le droit de retirer de la vente, à tout moment, tout Article présent sur le Site et/ou de remplacer ou modifier toute information associée aux Articles figurant sur ce Site.

Dans l’éventualité d’une indisponibilité d’un Article après passation de sa Commande, Husbands informe le Client par email, sa commande étant alors automatiquement annulée ou pourra être retraitée. 

Husbands s’engage à procéder à son remboursement dans les meilleurs délais et au plus tard dans un délai de 14 (quatorze) jours suivant l’annulation de la commande.

Les Articles en vente sur ce site, sont disponibles pour une livraison dans le monde entier.

Les caractéristiques des Articles vendus sur le Site (photographies, graphismes et les descriptions des Articles, etc …) sont données à titre indicatif et peuvent varier dans le temps. Seul le visuel de l’Article s’affichant au moment de la Commande doit être pris en compte par le Client. Les descriptions et visuels sont non contractuels.

En cas d’erreurs ou d’omissions relatives à la description d’un Article, la responsabilité de Husbands est limitée au remboursement des frais raisonnables de renvoi de l’Article exposés par le Client.

6. COMMANDE DES ARTICLES

Toute Commande implique une obligation de paiement.

Le Client déclare être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique, ou s’il est mineur, garantit être titulaire d’une autorisation parentale pour effectuer sa Commande.

Pour effectuer une Commande, le Client doit suivre le processus d’achat en ligne et cliquer sur « Commander » pour soumettre la Commande.

Le règlement de la Commande vaut acceptation des présentes CGV, du prix des Articles et du contenu de la Commande.

Après validation du paiement, Husbands adresse au Client un e-mail de confirmation de sa Commande. 

Toute Commande est soumise à l’acceptation préalable de Husbands et n’est définitivement confirmée qu’après la réception par le Client d’un e-mail confirmant l’expédition du ou des Articles. 

Toute Commande est susceptible d’être remboursée s’il s’avère que les conditions dans lesquelles elle a été réalisée n’ont pas tenu compte des présentes CGV.

Si le Client ne reçoit aucun email suite à sa Commande, il lui appartient de prendre contact avec le service client Husbands suivant les modalités décrites à l’article 12 des présentes CGV.

Husbands ne peut en aucun cas être tenu responsable en cas d’erreur de saisie ou de transmission d’une erreur de saisie imputable au client et ne permettant pas la délivrance de l’email de confirmation et/ou de la Commande.

Il est recommandé au Client d’imprimer l’email de confirmation de sa Commande.

Pour toute question relative au suivi d’une Commande, le Client doit consulter son compte client sur le Site ou contacter le service client suivant les modalités décrites à l’article 12 des présentes CGV.

 

7. PRIX DES ARTICLES

Les prix sont indiqués sur le Site en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors participation aux frais d’expédition.

Ils tiennent compte de la TVA et des éventuelles réductions applicables au jour de la Commande.

Les Clients passant commande depuis des pays non assujettis à la TVA ne règlent que le montant hors taxe.

Toutes nouvelles taxes ou contributions, notamment environnementales, sont susceptibles d’être répercutées en hausse comme en baisse sur le prix de vente des Articles.

Les prix des Produits s’entendent hors frais de livraison (port, emballage et confection du colis selon montants en vigueur).

Le montant des frais d’expédition est précisé sur le Site avant validation de la Commande.

Husbands se réserve le droit de modifier les prix des Articles à tout moment, les Articles étant facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de chaque Commande.

Le prix des Articles facturé est donc celui indiqué lors de la Commande.

 

8. PAIEMENT DE LA COMMANDE – 3D SÉCURE

Toute Commande implique une obligation de paiement par carte bancaire en utilisant un compte bancaire suffisamment approvisionné ou par Paypal. La Commande n’est définitive qu’à compter du complet paiement du prix et des frais associés à la Commande.

Le prix facturé au Client est le prix indiqué au sein de la confirmation de la Commande adressée au Client par email.

La Commande est payable immédiatement, par carte bancaire (CB, Visa, Visa Electron, MasterCard, Maestro, American Express, e-carte bleue) ou compte de paiement (Paypal).

Lors d’un paiement par carte bancaire, le Client indique son numéro de carte, sa date de validité et le cryptogramme figurant au dos de sa carte bancaire. La banque du Client vérifie son identité par le système 3D Secure.

Husbands met en place le paiement 3D Secure pour garantir la conformité des transaction, en renforcer la sécurité et protéger les informations communiquées par le Client à Husbands. 3D Secure est un système de paiement par authentification créé par les émetteurs internationaux Visa (VISA Secure) et Mastercard (Mastercard SecureCode). Il permet de protéger les informations que le Client communique à Husbands, de garantir la sécurisation des transactions ainsi que leur conformité. Au moment du paiement, la banque du Client vérifie l’identité du porteur de la carte avant de valider la transaction. En cas de problème rencontré avec 3D Secure, le Client doit contacter sa banque.

La procédure d’identification se fait en 3 étapes :

1 – validation du panier et renseignement des coordonnées bancaires par le Client.

2- vérification de l’identité du porteur de la carte par la banque du Client : le Client est transféré sur le site de sa banque. La procédure d’authentification est propre à chaque banque. Il peut lui être demandé de saisir : sa date de naissance, un code reçu par SMS, la réponse à une question personnelle, etc. Le Client doit s’assurer d’être mesure de recevoir le SMS d’identification 3D Secure.

3- finalisation de la commande : suite à la confirmation de la banque du Client, son paiement est validé et la transaction validée. Le Client reçoit par e-mail une confirmation de commande.

Après 3 échecs d’authentification, la transaction est annulée. Après 3 transactions annulées, la carte de paiement du Client est bloquée.

Lors d’un paiement par Paypal, ce sont les conditions générales d’utilisation de Paypal qui s’appliquent, aucune information financière n’est communiquée à Husbands. Le Client doit uniquement entrer son adresse email et son mot de passe.

Husbands se réserve le droit d’annuler une commande qui présenterait un risque de fraude bancaire ou un refus d’autorisation de paiement des organismes bancaires. Husbands se réserve également le droit de ne pas honorer une commande émanant d’un Client qui n’aurait pas réglé l’entièreté d’une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours.

La facture, incluant les frais de livraison et la TVA applicable au jour de la Commande, est jointe aux articles commandés.

Les transactions effectuées sur le Site sont confiées à une plateforme de paiement en ligne sécurisée Payplug, dont le siège social est 110 Avenue de France, 75013 Paris, pour toute information le Client peut consulter le site internet suivant : https://www.payplug.com/fr/. Cette solution présente des pages hautement sécurisées pour la saisie des données de paiement : numéro de carte, date d’expiration et le cryptogramme visuel.

Cette plateforme chiffre puis transmet ces données de paiement vers la banque, en toute confidentialité et les rend inaccessibles à un tiers.

Paiement en 3X 4X :
Par les présentes, le client accepte les mentions légales d’Oney accessibles d’ici. https://f.hubspotusercontent00.net/hubfs/508350/ONEY/cgv-payplug-oney.pdf

9. CONDITIONS DE LIVRAISON

Les Articles sont livrés uniquement dans les pays indiqués à l’article 5 des présentes CGV.

Le Client recevra par email un numéro de Commande confirmant sa bonne prise en charge. Le Client sera informé des différentes étapes de sa Commande par email.

Les expéditions sont annoncées par email au Client, à l’adresse email renseignée par ce dernier sur son compte client.

Le Client se voit proposer plusieurs modes de livraison choisis par le Client :

  • la livraison en boutique est offerte aux clients (Click & Collect)
  • la livraison standard à domicile est payante ou gratuite en France dès 250 euros d’achat
  • la livraison express à domicile est payante

Dans le cas où le Client choisit une livraison à domicile :

  • Grâce au numéro d’expédition, le Client peut suivre le cheminement de son colis sur le site web du transporteur.
  • Le Client est informé qu’il lui appartient de fournir exactement toutes les précisions nécessaires au bon acheminement de sa Commande et à la parfaite livraison (code d’accès, spécification d’accès par exemple).
  • Si le Client est absent lors de la livraison, un avis de passage informe le Client des modalités de la conservation de son colis et de sa mise à disposition, sous l’entière et exclusive responsabilité du transporteur.
  • Un bon de livraison est inclus dans le colis, récapitulant les Articles commandés et effectivement livrés.
  • Le Client assume entièrement et exclusivement les risques de perte ou d’endommagement des articles à compter de leur livraison.

Husbands offre également au Client la possibilité de choisir une livraison gratuite en boutique : Click & Collect 

  • Pour retirer sa commande, le Client doit se présenter aux horaires d’ouverture de la boutique Husbands (11h – 19h) pour la livraison et fournir une pièce d’identité ainsi que l’email de confirmation de sa commande ou le mail de mise à disposition de sa commande.
  • Il dispose de 14 jours calendaires à compter de la réception de sa commande pour se rendre en boutique et retirer sa Commande.
  • Au-delà de 14 jours calendaires, la Commande sera automatiquement annulée : le Client sera informé par email de l’annulation de cette Commande et obtiendra le remboursement du prix payé pour sa Commande dans les 4 à 5 jours calendaires suivant l’annulation confirmée par email.
  • Le Client assume entièrement et exclusivement les risques de perte ou d’endommagement des articles à compter de leur retrait en boutique.

 

10. DELAIS DE LIVRAISON

Les Articles sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de la Commande. 

Husbands s’engage à ce que la livraison soit effectuée dans un délai maximum de 14 jours calendaires à compter de la commande.

Dans le cas d’une livraison en boutique « Click & Collect », Husbands s’engage à ce que le produit soit disponible dans l’immédiat à compter de la commande.

En cas de retard de livraison par rapport au délai maximum susvisé, le Client pourra contacter le Service Client Husbands pour l’enjoindre d’exécuter la livraison sous un délai supplémentaire raisonnable. En cas de non-respect de ce nouveau délai, le Client pourra par email ou par lettre, résoudre le contrat et obtenir le remboursement de sa Commande.

Dans l’hypothèse où la Commande serait définitivement annulée, le Client obtiendra le remboursement du prix payé pour sa Commande dans les 14 jours suivant la date de dénonciation par le Client.

Chaque livraison est réputée effectuée dès mise à disposition du colis auprès du Client, notamment par le transporteur, matérialisée par le système de contrôle utilisé par le transporteur.

Si le colis est endommagé ou si l’Article ne correspond pas à la Commande du Client, celui-ci doit enclencher dans les 14 jours calendaires après l’expédition la procédure de retour décrite à l’article 11 ci-après.

 

11. DROIT DE RÉTRACTATION ET POLITIQUE DE RETOUR
11.1 DROIT DE RÉTRACTATION

En vertu de la directive 2011/83/UE du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 relative aux droits des consommateurs et de la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 transposée aux articles L. 221-18 et suivants. du Code de la consommation, tout consommateur a le droit d’annuler sa commande à tout moment dans un délai de 14 jours calendaires à compter de la date de réception du ou des Article(s) et ce sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalité.

Au titre des présentes Conditions Générales, Husbands souhaite étendre le délai de rétractation à 14 jours calendaires. Ce délai expire 14 jours après le jour où le Client ou un tiers autre que le transporteur et désigné par le Client, prend physiquement possession de la Commande.

Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit notifier à Husbands sa décision de se rétracter sur la plateforme de retour Husbands en cliquant sur le lien suivant : https://husbands-paris.shipping-portal.com/rp/ et en suivant la procédure de retour indiqué à l’article 11.2 des présentes CGV.

Après notification, le Client doit retourner le ou les Articles concernés dans un délai maximum de 14 jours. Ce délai est réputé respecté si le Client retourne le(s) Article(s) concerné(s) avant l’expiration du délai de 14 jours.

Toute rétractation au-delà des 14 jours mentionnés ci-dessus ne pourra être acceptée.

Seul un article neuf, non porté et non sali sera remboursé. Seul un article neuf, non porté et non sali sera remboursé. L’article doit être retourné dans son emballage d’origine avec tous les accessoires accompagnant les Articles (boutons, feutrines, étiquettes, documents…).

Le retour peut s’effectuer soit par voie postale, soit en boutique en suivant la procédure Retours & Remboursement.

11.2 POLITIQUE DE RETOUR

Si vous changez d’avis, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la date de votre commande pour retourner votre ou vos articles. Vous avez la possibilité de retourner vos articles commandés sur husbands-paris.com (EU) à la boutique Husbands.

Pour retourner vos articles, veuillez suivre la procédure décrite sur le bon de retour inclus dans votre colis :

Dans le cas d’un retour Colissimo (France) :

Le Client indique son code postal et son numéro de commande.
Il précise l’Article qu’il souhaite retourner ainsi que le motif du retour et sélectionne le mode de remboursement souhaité.

Le Client télécharge l’étiquette de retour prépayée générée automatiquement sur le portail.

En aucun cas Husbands ne remboursera les frais de port de retour directement payés par le Client à la Poste.

Le Client devra retourner le(s) produit(s) dans leur emballage d’origine avec le bon de livraison complété. Tous les accessoires accompagnant les articles Husbands (boutons, feutres, documents, etc.) doivent être retournés.
Le Client doit s’assurer que l’emballage est bien fermé avant expédition.
Le Client devra apposer l’étiquette postale prépayée sur le carton de retour.
Le Client doit déposer la boîte de retour à La Poste. (https://www.laposte.fr/particulier/outils/trouver-un-bureau-de-poste)

Dans le cas d’un retour UPS (monde) :

Le client doit contacter le service client de Husbands en indiquant sa demande de retour et son numéro de commande à l’adresse suivante : contact@husbands-pairs.com.
Husbands générera alors le bon de retour et l’enverra au client.
Le client doit sélectionner le ou les articles qu’il souhaite retourner sur le bon de livraison qui est inclus dans le colis et mentionner la raison du retour. Sachez qu’aucun retour ne sera traité sans ce formulaire.

Le Client devra retourner le(s) produit(s) dans leur emballage d’origine avec le bon de livraison complété. Tous les accessoires accompagnant les articles Husbands (boutons, feutres) doivent être retournés.
Le Client devra insérer ce bon de livraison complété et signé dans le carton de retour accompagné du ou des articles à retourner.
Le Client doit s’assurer que l’emballage est bien fermé avant expédition.
Le Client devra apposer le bon de retour sur le carton de retour.
Le Client dépose le colis dans un point d’accès UPS (https://www.ups.com/dropoff/?loc=fr_FR).
Le Client sera remboursé à hauteur du montant de sa commande moins les frais de retour. Les frais de retour sont donc payants.
Pour demander votre retour, veillez à respecter les conditions de retour.

Possibilités de remboursement :

Le client peut choisir 3 (trois) modes de remboursement différents : remboursement sur le compte bancaire du client lié à la carte utilisée lors du paiement, avoir ou échange.

En cas de remboursement :

Le client est remboursé du montant de sa commande sur le compte du client lié au moyen de paiement utilisé au moment du paiement.

En cas d’avoir :

Le client reçoit une carte cadeau du montant de la commande retournée. Les cartes cadeaux Husbands sont valables en boutique et sur www.husbands-paris.com, et utilisables sur tous les articles de prêt-à-porter et sur-mesure. La carte cadeau est utilisable pendant une durée d’un an après réception de la carte et peut être utilisée en une ou plusieurs fois.

En cas d’échange :

Le Client échange son Article contre le même Article de taille différente ou contre un Article de même prix.

 

11.3 POLITIQUE DE RETOUR/REMBOURSEMENT (COMMANDES SPÉCIALE)

En vertu de l’article L221-28 du Code de la consommation modifié par l’ordonnance du 22 décembre 2021, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. 

Aux termes des présentes CGV, Husbands n’accepte pas de retours ou de remboursements et se réserve le droit de refuser tout produit qui a été fabriqué explicitement pour le client avec des spécifications personnalisées à travers son offre de MTO (Made to order). 

Si vous avez des informations, n’hésitez pas à communiquer avec nos responsables de la clientèle à l’adresse et au numéro de téléphone suivants ;

Adresse :

Husbands Customer Service

57, rue de Richelieu

75002 Paris

Téléphone : 01 42 96 51 82

 

12. SERVICE CLIENT

Pour toute information ou question, pour un suivi de commande, ou pour faire jouer la garantie, le Client doit contacter le service client par email en remplissant le formulaire contact situé sur la page contact du Site ou par téléphone au 01 42 96 51 82 du lundi au vendredi de 11h à 19h.

 

13. GARANTIES

Les Articles sont garantis contre les défauts de conformité et les vices rédhibitoires dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1649 du Code civil et L 2171 et suivants du Code de la consommation, et ce à compter de la livraison :

 

  1. Garantie des vices cachés
  • Article 1641 du Code civil : le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.
  • Article 1643 du Code civil : le vendeur est tenu des vices cachés, quand même il ne les aurait pas connus, à moins que, dans ce cas, il n’ait stipulé qu’il ne sera obligé à aucune garantie.
  • Article 1644 du Code civil : dans le cas des articles 1641 et 1643, l’acheteur a le choix de rendre la chose et de se faire restituer le prix, ou de garder la chose et de se faire rendre une partie du prix.
  • Article 1646 : si le vendeur ignorait les vices de la chose, il ne sera tenu qu’à la restitution du prix, et à rembourser à l’acquéreur les frais occasionnés par la vente.
  • Article 1648 alinéa 1 du Code civil : l’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

 

  1. Garantie légale de conformité
  • Article L 217-4 du Code de la consommation : le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
  • Article L 217-5 du Code de la consommation : Le bien est conforme au contrat.

1/ S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :

  • S’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle.
  • S’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage.

 

2/ Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

  • Article L. 217-7 alinéa 1 du Code de la consommation : Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois à partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire.
  • Article L. 217-9 du Code de la consommation : En cas de défaut de conformité, l’acheteur choisit entre la réparation et le remplacement du bien. Toutefois, le vendeur peut ne pas procéder selon le choix de l’acheteur si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l’autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l’importance du défaut. Il est alors tenu de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par l’acheteur.
  • Article L 217-10 du Code de la consommation : Si la réparation et le remplacement du bien sont impossibles, l’acheteur peut rendre le bien et se faire restituer le prix ou garder le bien et se faire rendre une partie du prix. La même faculté lui est ouverte :

1/ Si la solution demandée, proposée ou convenue en application de l’article L. 217-9 ne peut être mise en œuvre dans le délai d’un mois suivant la réclamation de l’acheteur.

2/ Ou si cette solution ne peut l’être sans inconvénient majeur pour celui-ci compte tenu de la nature du bien et de l’usage qu’il recherche.

  • La résolution de la vente ne peut toutefois être prononcée si le défaut de conformité est mineur.
  • Article L 217-11 du Code de la consommation : l’application des dispositions des articles L. 217-9 et L. 217-10 a lieu sans aucun frais pour l’acheteur. Ces mêmes dispositions ne font pas obstacle à l’allocation de dommages et intérêts.
  • Article L 217-12 du Code de la consommation : l’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.
  • Le Client pourra contacter Husbands via le formulaire de contacts du Site pour recueillir toute information relative à l’exercice de ces garanties. Conformément à l’article 23 des présentes CGV, le Client s’adressera par priorité à Husbands pour rechercher une solution amiable lorsque celui-ci entend invoquer l’une des garanties précitées.

Cette garantie permet au Client de renvoyer les Articles livrés défectueux ou non conformes pour remboursement dans les conditions susvisées.

 

14. CONVENTION SUR LA PREUVE

Le Client reconnaît et accepte que les systèmes d’enregistrement de la Commande fassent preuve de l’ensemble des transactions passées entre Husbands et le Client.

Le Client reconnaît et accepte que la preuve de son acceptation des présentes CGV (et leurs éventuelles mises à jour) est caractérisée en cochant la mention “J’ai lu et j’accepte les conditions générales de vente” sur la page de validation de la commande et ce, pour chaque commande.

A cet effet, le Client reconnaît et accepte que les données informatisées conservées au sein des serveurs informatiques de Husbands dans des conditions raisonnables de sécurité et d’intégrité, soient considérées, de manière irréfragable, comme la preuve de l’acceptation des termes des CGV et la preuve de l’ensemble des transactions passées entre Husbands et le Client.

En conséquence, sauf erreur manifeste de Husbands prouvée par le Client, ce dernier ne pourra pas contester la recevabilité, la validité ou la force probante des CGV et du contenu de la Commande, sur le fondement de quelque disposition légale que ce soit et qui spécifierait que certains documents doivent être écrits ou signés pour constituer une preuve.

Ainsi, ces éléments constituent des preuves et, s’ils sont produits comme moyens de preuve par Husbands dans toute procédure contentieuse ou autre, seront recevables, valables et opposables de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.

A tout moment, le Client a la faculté d’imprimer, de télécharger, et de conserver sur support papier et électronique un exemplaire des CGV.

 

15. RESPONSABILITÉ

Husbands se réserve le droit de modifier les informations contenues dans ce Site à tout moment et sans préavis.

Husbands s’engage à décrire avec la plus grande exactitude les Articles vendus sur le Site et à assurer dans les meilleures conditions possibles la mise à jour des informations qui y sont diffusées.

La responsabilité de Husbands ne pourra pas être retenue en cas de manquement à l’une de ses obligations contractuelles résultant d’un cas fortuit ou d’un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence rendue par les juridictions françaises. La force majeure est un évènement extérieur, imprévisible et irrésistible.

Notamment Husbands ne sera pas tenue responsable de toute inexécution ou retard dans l’exécution de Commandes, causés par des évènements hors de son contrôle (« Cas de Force Majeure »).

Un Cas de Force Majeure inclut tout acte, évènement, non-réalisation, omission ou accident au-delà du contrôle de Husbands et inclut en particulier (liste non limitative) :

1. Grèves, fermetures ou autres actions industrielles.

2. Agitation civile, émeute, invasion, attaque terroriste ou menace d’attaque terroriste, guerre (déclarée ou non), ou menace ou préparation de guerre.

3. Feu, explosion, tempête, inondation, séisme, affaissement, épidémie ou autres catastrophes naturelles.

4. Impossibilité d’utiliser les transports par rails, bateaux, avions, routes ou autres moyens de transport privés ou publics.

5. Impossibilité d’utiliser les réseaux de télécommunications publiques et privées.

6. Actes, décrets, législation, règlementations ou restrictions de tous gouvernements.

7. Grève, défaillance ou accidents de transport maritime, postal ou autres.

L’exécution des CGV sera suspendue tant que durera le Cas de Force majeure et les délais d’exécution et de livraison seront prolongés d’autant. Husbands s’efforcera de trouver une solution lui permettant d’exécuter ses obligations contractuelles malgré le cas de Force Majeure.

 

16. LICENCE

Husbands accorde au Client une licence limitée à une utilisation personnelle du Site, à l’exclusion de toute utilisation professionnelle ou commerciale du Site.

Ce Site ou toute partie de ce Site ne doit en aucun cas être reproduit, copié, vendu, téléchargé, modifié ou exploité pour des raisons commerciales ou professionnelles sans l’autorisation préalable, écrite et expresse de Husbands.

Le Client ne doit pas utiliser des techniques permettant de copier une marque, un logo ou toute autre information (notamment images, texte, maquettes) dont Husbands est propriétaire sans son accord préalable express et écrit.

Husbands autorise le Client, à titre non exclusif et révocable, à créer un lien hypertexte pointant sur la page d’accueil du Site à la condition que ce lien ne puisse porter atteinte aux intérêts de Husbands. 

En aucun cas la création de ce lien hypertexte ne pourra engager la responsabilité de Husbands, à quelque titre que ce soit.

 

17. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Le Client est informé et accepte que ses données personnelles peuvent être collectées sur le Site et utilisées par Husbands qui agit en qualité de responsable de traitement au sens du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (ci-après « Règlement Général sur la Protection des Données » ou « RGPD »).

Husbands s’engage à protéger et à assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles de ses Clients conformément au RGPD, notamment en prenant toutes précautions utiles pour empêcher que ces données soit déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

En particulier, les données personnelles des Clients peuvent être transmises aux prestataires et partenaires contractuels qui, en qualité de sous-traitants au sens du RGPD, interviennent et contribuent directement à la gestion des Commandes et pour lesquels il est absolument nécessaire d’accéder aux données personnelles renseignées par le Client lors de la création et de l’utilisation de son Compte (prénom, nom, sexe, adresses postales de facturation et de livraison, fonction au sein de l’entreprise, adresse email, numéro de téléphone mobile, mot de passe pour la connexion au compte client). Les sous-traitants ne peuvent agir que sur instruction de Husbands.

Les données personnelles des Clients sont collectées pour les finalités suivantes :

  • la gestion des Commandes et des relations avec les Clients ;
  • l’information des Clients relative aux offres et informations commerciales en lien avec la marque ;
  • le renforcement et l’amélioration de la communication du Site Internet et de la marque par l’envoi, notamment, de newsletters et d’offres spéciales en fonction des préférences du Client constatées sur le Site ;
  • l’amélioration et la personnalisation des services proposés aux Clients ; et
  • le respect des obligations légales et réglementaires.

Les données personnelles du Client ne sont conservées que pour la durée strictement nécessaire au regard des finalités précédemment exposées.

Conformément au RGPD, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant (ci-après les « Droits Informatique et Libertés »).

Pour exercer un ou plusieurs des Droits Informatique et Libertés, le Client doit adresser une demande par email ou par courrier au service Client de Husbands, en remplissant le formulaire de contact situé sur le site ou en écrivant à l’adresse suivante en indiquant ses nom, prénom, adresse email et ses références client : Husbands Service client, 57 rue de Richelieu 75002 Paris FRANCE.

Chaque demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant signature du Client et préciser l’adresse de réponse.

La réponse à la demande exercée sur le fondement d’un ou plusieurs Droits Informatiques et Libertés sera adressée dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande.

Le Client peut communiquer à Husbands des directives particulières dans lesquelles il ou elle définit la manière dont il ou elle entend que soient exercés, après son décès, les Droits Informatiques et Libertés conformément au RGPD.

 

18. OFFRES COMMERCIALES ET NEWSLETTERS

Husbands est susceptible d’adresser aux Clients des informations relatives aux Articles de la marque et offres commerciales par courrier, email ou via l’ensemble des espaces web animés par Husbands sur les réseaux sociaux, sous réserve d’acceptation préalable.

Le Client dispose à tout moment de la faculté de s’opposer sans frais à ces envois de prospection commerciale, en cliquant sur le lien « se désabonner » figurant dans chaque email ou, en effectuant la demande auprès de la boutique, via le formulaire de contact du Site, ou par courrier au 57, rue de Richelieu, 75002 Paris FRANCE.

 

19. COOKIES

Cette rubrique « COOKIES » permet d’en savoir plus sur l’origine et l’usage des informations de navigation traitées à l’occasion de la consultation de notre Site et sur les droits des utilisateurs.

Ainsi, lors de la consultation du Site husbands-paris.com, des informations relatives à la navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers “Cookies” installés sur le terminal de l’utilisateur (ordinateur, tablette, smartphone, etc.).

husbands-paris.com émet ces cookies afin de faciliter la navigation de l’utilisateur sur le Site. Ils peuvent aussi être émis par les partenaires de la marque afin de personnaliser l’offre publicitaire qui est adressée en dehors du Site.

Des cookies sont susceptibles d’être inclus dans différents espaces du Site. Ces espaces peuvent afficher sur le terminal des utilisateurs des contenus publicitaires émanant d’annonceurs.

Seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues.

La lecture ou le dépôt de certains cookies peut nécessiter le consentement préalable de l’utilisateur. Dans ce cas, l’utilisateur, après avoir été dûment informé via les informations du bandeau dédié aux cookies et les informations des présentes conditions générales de vente, manifeste son consentement en poursuivant sa visite sur le Site.

Les cookies ont une durée de vie limitée à 13 mois après leur premier dépôt dans l’équipement terminal de l’utilisateur.

 

  • Les cookies émis par husbands-paris.com 

Les cookies que Husbands s’installe sur le terminal de l’utilisateur, permettent de reconnaître le navigateur utilisé pour la connexion du Site.

Husbands émet des cookies avec les finalités suivantes :

• Établir des statistiques de fréquentation (nombre de visites, de pages vues, d’abandon dans le processus de commande, . .) afin de suivre et d’améliorer la qualité de ses services ;

• Adapter la présentation de son Site aux préférences d’affichage du terminal ;

• Mémoriser des informations saisies dans des formulaires, gérer et sécuriser l’accès à des espaces réservés et personnels tels que le compte du client et son panier ;

• Fournir à l’utilisateur des contenus, y compris de la publicité, en rapport avec les centres d’intérêt de l’utilisateur et de personnaliser les offres.

 

  • Les cookies tiers

Lorsque l’utilisateur accède au Site Husbands, un ou plusieurs cookies de sociétés partenaires (« cookies tiers ») sont susceptibles d’être placés dans l’ordinateur via les pages de notre Site ou via des contenus diffusés dans les espaces publicitaires.

Les cookies déposés sur le Site Husbands par les prestataires auxquels Husbands fait appel pour promouvoir ses activités et ses offres, ont pour objet :

  • D’identifier les produits consultés ou achetés sur le Site afin de personnaliser l’offre publicitaire adressée ;
  • D’adresser, si l’utilisateur l’a autorisé lors de son inscription auprès de ces prestataires, des offres de la marque par email.

Les cookies contenus dans les espaces publicitaires du Site ont pour objet de permettre l’établissement de statistiques sur les publicités diffusées (nombre d’affichage, publicités affichées, nombre d’utilisateurs ayant cliqué sur chaque publicité, etc.).

L’émission et l’utilisation de cookies par des tiers sont soumises aux politiques de protection de la vie privée de ces tiers. Husbands n’a aucun accès ni contrôle sur les cookies tiers et agit en qualité de sous-traitant au sens de l’article 35 de la Loi Informatique et Libertés. Toutefois, Husbands veille à ce que les sociétés partenaires traitent les informations collectées sur le Site husbands-paris.com exclusivement pour les besoins de Husbands et dans le respect de la loi «Informatique et Libertés».

L’utilisateur peut  refuser les cookies tiers par un paramétrage appropriés de son navigateur.

 

  • Les choix de l’utilisateur concernant les cookies

Plusieurs possibilités sont offertes à l’utilisateur pour gérer les cookies. Tout paramétrage sera susceptible de modifier sa navigation sur Internet et ses conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de cookies.

L’utilisateur peut configurer son logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans son terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur.

L’utilisateur peut  également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal.

 

  • Eléments de paramétrage des principaux navigateurs :

L’utilisateur peut à tout moment choisir de bloquer ou désactiver ces cookies en paramétrant le navigateur internet de son ordinateur, sa tablette ou son mobile, conformément aux instructions établies par son fournisseur de navigateur internet et figurant sur les sites webs mentionnés ci-dessous.

Pour plus de précisions,  l’’utilisateur peut également consulter le site de la CNIL et notamment la page : https://www.cnil.fr/fr/recommandation-sur-les-cookies-quelles-obligations-pour-les-responsables-de-sites-quels-conseils

 

  • Sur Mozilla Firefox :

Ouvrir le menu «Outils», puis sélectionner «Options» ; cliquer sur l’onglet «Vie privée» puis choisir les options souhaitées ou suivre ce lien: http://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies

 

  • Sur Microsoft Internet Explorer :

Ouvrir le menu «Outils», puis sélectionner «Options internet» ; cliquer sur l’onglet «Confidentialité» puis l’onglet «Avancé» choisir le niveau souhaité ou suivre le lien suivant : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies

 

  • Sur Safari :

Choisir « Safari > Préférences» puis cliquez sur «Sécurité» ; Dans la section «Accepter les cookies» choisir les options souhaitées ou suivre ce lien : http://support.apple.com/kb/index?page=search&fac=all&q=cookies%20safari

 

  • Sur Google Chrome :

Ouvrir le menu de configuration (logo clé à molette), puis sélectionner «Options» ; cliquer sur «Options avancées» puis dans la section «Confidentialité», cliquer sur «Paramètres de contenu», et choisir les options souhaitées ou suivre le lien suivant : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr

 

  • Sur iOs :

http://support.apple.com/kb/HT1677?viewlocale=fr_FR

 

L’utilisateur peut également taper « cookies » dans la rubrique « aide » de son navigateur afin d‘accéder aux instructions de paramétrage.

Husbands n’est en aucun cas responsable à quelque titre que ce soit du contenu ou du fonctionnement de l’un quelconque des réseaux sociaux, y compris ceux qui peuvent être reliés au Site.

 

20. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, NOM DE DOMAINE ET SITE INTERNET

Husbands est le titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelles sur les éléments suivants, sans que cette liste ne soit exhaustive:

  • Sur les Articles proposés sur le Site ;
  • Sur le Site, et notamment sur son arborescence, sur l’organisation et le titrage de ses rubriques, sur l’identité visuelle et graphique, sur son design, sur son ergonomie, ses fonctionnalités, sur les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le Site ;
  • Sur les bases de données, leur structure et leurs contenus, conçues et gérées par Husbands pour les besoins de l’édition du Site ;
  • Sur tous les éléments de conception du Site qu’ils soient graphiques ou techniques ;
  • Sur les noms, sigles, logos, couleurs, graphismes, ou autres signes qui pourraient être utilisés, réalisés ou mis en œuvre par Husbands.

Il est en conséquence interdit de reproduire sous quelque forme que ce soit, de manière directe ou indirecte, les éléments visés au présent article, ainsi que d’altérer les marques, brevets, noms, sigles, logos, couleurs, graphismes ou autres signes figurant sur les éléments mis à disposition au sein du Site.

À ce titre, la reproduction ou l’utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites.

 

21. MODIFICATION DES CGV

Compte tenu des évolutions possibles du Site et de la réglementation, Husbands se réserve le droit de modifier à tout moment les CGV.

Seules les CGV en vigueur au moment de la acceptation du contrat seront opposables au client.

Les nouvelles CGV seront, le cas échéant, portées à la connaissance du Client par modification de la page dédiée du Site. Le Client sera alors invité à consentir expressément à la nouvelle version des CGV par un « clic » sur le bouton « J’ai lu et j’accepte les conditions générales de vente » pour chaque nouvelle commande.

La dernière version des CGV peut être téléchargée à partir de la page dédiée du Site et selon les modalités indiquées en Préambule.

 

22. DROIT APPLICABLE, MÉDIATION, LITIGES

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, le Client s’adressera par priorité à Husbands pour rechercher une solution amiable en contactant le service client.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, Husbands adhère au Service du Médiateur du e-commerce de la FEVAD (Fédération du e-commerce et de la vente à distance) dont les coordonnées sont les suivantes : 60 Rue La Boétie – 75008 Paris – http://www.mediateurfevad.fr.

Après démarche préalable écrite du Client vis-à-vis de Husbands, le Service du Médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n’aurait pas abouti.

Par ailleurs, la Commission européenne a mis en place une plateforme de règlement en ligne des litiges.  La plateforme est accessible au lien suivant : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR

Tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français du lieu de domicile du Client, à défaut d’accord amiable entre le Client et Husbands.

 

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    POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

     

    La société NICK GAB AND SONS (ci-après « Husbands»), exerçant ses activités sous la marque Husbands, propose à la vente des articles de prêt-à-porter et accessoires haut de gamme sur son site Internet www.husbands-paris.com et dans sa boutique physique.

    Afin de proposer à la vente, vendre et livrer ses produits, Husbands collecte des données à caractère personnel des utilisateurs de son site Internet, et de ses Clients lors des achats réalisés dans les points de vente physique.

    La présente politique de confidentialité a pour objet d’informer les utilisateurs des moyens mis en œuvre pour collecter, consulter, traiter et conserver les données personnelles des utilisateurs.

    Husbands, en qualité de responsable de traitement, s’engage à respecter les dispositions du règlement (UE) n°2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données à caractère personnel.

    Le Client est informé que certaines données doivent être collectées par Husbands afin de pouvoir réaliser ses prestations. Si le client ne souhaite pas communiquer ces données, Husbands ne pourra pas accomplir ses prestations.

    La présente politique de confidentialité (« Politique ») peut être modifiée à tout moment par Husbands, afin notamment de se conformer à toutes évolutions réglementaires, jurisprudentielles, éditoriales ou techniques. L’utilisateur doit se référer avant toute navigation à la dernière version de la Politique.

     

    1. LE RESPONSABLE DE TRAITEMENT

    Le responsable de traitement, qui collecte les données à caractère personnel et mets en œuvre les traitements de donnée est :
    Husbands, SARL de 7500€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 531979474, dont le siège social est sis 57 rue de Richelieu à Paris (75002), France.

     

    2. COLLECTE DES DONNÉES PERSONNELLES

    Husbands est amenée à collecter les données personnelles des utilisateurs sur le Site Internet www.husbands-paris.com et lors d’achats à la boutique Husbands.

    Les données personnelles susceptibles d’être collectées sont les suivantes :

    – données du compte de l’utilisateur : à savoir les données que l’Utilisateur renseigne lors de la création d’un compte en remplissant le formulaire d’inscription (prénom, nom, sexe, adresses postales de facturation et de livraison, fonction au sein de l’entreprise, adresse email, numéro de téléphone mobile, mot de passe pour la connexion au compte client);
    – données personnelles de l’utilisateur lorsque celui-ci les inscrit dans son compte client : date de naissance, taille de vêtements et chaussures;
    – données sur les transactions : désignent les données que l’utilisateur renseigne lorsqu’il effectue des achats informations relatives aux commandes réalisées et retours  telles que son numéro de téléphone, son adresse, son adresse électronique et les renseignements relatifs à son moyen de paiement ;
    – échanges réalisées avec le service client ;
    – données relatives à la navigation : désignent les données que l’Editeur collecte lors de la navigation de l’Utilisateur sur le site telles que notamment la date, l’heure de la connexion et/ou navigation, le type de navigateur, la langue du navigateur, son adresse IP, données de localisation et géolocalisation.

    Les données relatives aux moyens de payement (numéro de carte bancaire, date d’expiration, numéro d’autorisation, code de sécurité) sont collectées directement par nos prestataires Payzen et Paypal.

    Les fournisseurs tiers d’outils, gadgets et plug-ins sur notre site internet, ainsi que les réseaux sur lesquels nous publions des contenus éditoriaux et promotionnels (tel que Facebook et Instagram) peuvent aussi utiliser des moyens automatisés, liés aux centres d’intérêt et au contexte, pour collecter des données des utilisateurs (interactions avec des fonctions et profilage de l’activité en ligne). Ces données sont collectées directement par ces prestataires et/ou tierces parties et sont soumises à leur politique. Dans la mesure permise par la loi applicable, Husbands n’est pas responsable des pratiques de ces prestataires et parties tierces.

    Certains services peuvent être altérés ou inaccessibles en l’absence de consentement à la collecte des données mentionnées dans la présente Politique de Confidentialité.

     

    3. FINALITÉS DE LA COLLECTE DES DONN2ES PERSONNELLES

    Les Données recueillies dans le cadre de l’utilisation du site ou dans la boutique physiques font l’objet d’un traitement dans le but de répondre aux finalités suivantes :

    1. Sur la base du fondement relatif à l’exécution d’un contrat visé par l’article 6 b) du RGPD :
    • Gestion de la relation clients,
    • Exécution et suivi de vos commandes de produits Husbands effectuées sur notre site,
    • Permettre l’accès à certaines fonctionnalités de notre site.

     

    1. Pour poursuivre l’intérêt légitime de Husbands, de mieux connaitre ses clients et d’améliorer ses produits et services, sur la base du fondement relatif à l’intérêt légitime du responsable de traitement visé par l’article 6 f) du RGPD :
    • Réalisation de statistiques anonymes sur la fréquentation de notre site,
    • Gestion de la relation clients (commandes, livraisons, historiques, garanties, réclamations, demandes …),
    • Amélioration de l’expérience client,
    • Gestion des prospects,
    • Profilage,
    • Gestion des avis des clients sur des produits, services ou contenus,
    • Gestion des impayés et du contentieux,
    • Lutter contre la fraude.
    1. Sur la base du fondement relatif au consentement de la personne concernée visé par l’article 6 a) du RGPD :
    • Gestion de votre inscription à la newsletter (inscriptions et désabonnements),
    • Sous réserve de votre accord préalable, afin de vous communiquer des informations relatives à notre société et son activité, ses produits et/ou services et des messages de prospection commerciale,
    • Réalisation, avec votre accord, d’enquêtes et sondages,
    • Nous collectons également, sous réserve d’obtenir votre consentement préalable, vos données de géolocalisation afin de localiser le magasin le plus proche de vous lors de votre connexion à notre site.

    Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en cliquant sur un lien électronique disponible sur les e-mails que nous vous adressons (situé au sein du pied de page), ou en modifiant votre compte directement sur le site. Le retrait du consentement ne compromet pas la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant ce retrait.

    Husbands ne partage aucune donnée personnelle à des fins commerciales à des tiers.

    Les informations que nous collectons pour assurer ces finalités et qui nous sont indispensables pour répondre à vos demandes (principalement vos noms, prénoms, adresses postales, e-mails et, le cas échéant coordonnées bancaires et numéro de téléphone à des fins de livraison) sont mentionnées comme obligatoires par un astérisque sur les formulaires de collecte et sont traitées pour permettre à Husbands d’exécuter le contrat qui vous lie à Husbands, ou parce que vous y avez consenti pour certaines des finalités susvisées, ou encore afin de mieux vous servir. Si vous ne renseignez pas ces champs obligatoires, nous ne serons pas en mesure de répondre à vos demandes.

     

    4. PRESTATAIRES AYANT ACCÈS AUX DONNÉES PERSONNELLES DES UTILISATEURS

    Les données personnelles collectées sont transmises aux prestataires d’Husbands, qui peuvent opérer un traitement pour le compte d’Husbands (sous-traitants) et/ou leur propre compte (destinataires des données).
    Les destinataires des données sont :
    – Payzen et Paypal, prestataires de payement,
    – Toute autorité de police ou administrative dans le cadre des réquisitions judiciaires concernant la lutte contre la fraude,
    – Les services et prestataires de douane en cas de livraison à l’étranger.Les sous-traitants d’Husbands peuvent avoir accéder aux données collectées pour :
    – L’amélioration des contenus du site,
    – Les opérations de maintenance et de développement techniques du site internet et des applications internes d’Husbands, y compris les entités qui assurent l’hébergement Web, le stockage d’information, les fournisseurs de services email, ainsi que les services d’analyse, de gestion des tags, comme Google Analytics,
    Pour obtenir plus de détails sur ces services d’analyses et les modalités d’opposition, nous vous invitons à consulter les sites suivants : -https://support.google.com/analytics/answer/6004245
    – Google Analytics: https://support.google.com/analytics/answer/6004245?hl=frHusbands peut également partager les données personnelles des clients ayant un compte client dans la boutique physique. Leur accès est limité aux commandes passées par le client.

     

    5. DROITS DES UTILISATEURS SUR LEURS DONNÉES PERSONNELLES

    Conformément aux articles 14 à 22 du règlement 2016/679 du 27 avril 2016, toute personne physique utilisant le site Internet Husbands a la faculté d’exercer les droits suivants :

    – Un droit d’accès, de rectification et de suppression des données collectées,
    – Un droit d’opposition au traitement de ses données,
    – Un droit à la limitation du traitement,
    – Un droit à la portabilité des données collectées,
    – Peut formuler des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès conformément à l’article 40-1 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978.

    Enfin, si Husbands détecte une violation de données à caractère personnel susceptible d’engendrer un risque élevé pour les droits et libertés de ses utilisateurs, elle s’engage à informer les utilisateurs concernés dans les meilleurs délais.

    L’utilisateur peut exercer l’ensemble de ces droits en contactant le service client à contact@husbands-paris.com ou par courrier simple à Husbands – Service Client, 57 rue de Richelieu – 75002 Paris, France.

    L’utilisateur devra impérativement joindre à sa demande un justificatif d’identité.

    En cas de non réponse ou de réponse non satisfaisante, l’utilisateur pourra saisir l’autorité de contrôle de son pays de résidence, pour la France, la CNIL : https://www.cnil.fr/

     

    6. QUI SONT LES DESTINATAIRES DE VOS DONNÉES – TRANSFERT DES DONNÉES PERSONNELLES EN DEHORS DE L’UNION EUROPÉENNE

    Husbands est susceptible de communiquer vos données à caractère personnel en tant que de besoin pour les finalités décrites dans la présente Politique :

    • Des prestataires tiers de confiance, dont notamment :
      • Des tiers qui fournissent des services digitaux et d’e-commerce.
      • Des tiers chargés de vous livrer un produit Husbands.
      • Des tiers fournissant des services informatiques.
      • Des fournisseurs de services de paiement.
      • Des tiers qui nous assistent pour le Service Clients.
      • Des tiers qui nous assistent dans l’organisation de nos évènements.
      • Des tiers qui sécurisent les transactions effectuées sur le Site contre la fraude et l’usurpation.

    Les transferts de vos données en dehors de l’Espace Economique Européen sont protégés par des contrats de transferts de données basés sur les clauses types adoptées par la Commission Européenne avec ces destinataires, de manière à garantir que toutes les données personnelles transférées bénéficient d’un niveau de protection adapté au sens de la Règlementation sur la Protection des Données Personnelles et que des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées ont été mises en place pour les protéger contre la destruction accidentelle ou illicite, la perte accidentelle, l’altération, la divulgation ou l’accès non autorisé(e) et contre toutes autres formes de traitement illicites. Vous pouvez obtenir une copie de ces clauses en contactant : contact@husbands-paris.com

    Vous pouvez également choisir de divulguer vos données personnelles à nos partenaires, annonceurs et sociétés affiliées en suivant un lien vers et à partir de leurs sites Internet. Veuillez noter que ces sites Internet appliquent leur propre politique de confidentialité et de respect des données personnelles.

    Nous sommes également susceptibles de vous offrir la possibilité d’utiliser vos données de connexion aux réseaux sociaux. Sachez que dans ce cas, vous partagez avec nous les informations de votre profil. Les données personnelles partagées dépendent de la configuration de la plateforme du réseau social. Veuillez noter que ces réseaux sociaux appliquent leur propre politique de confidentialité des données personnelles.

    En tout état de cause, Husbands ne transmet vos données personnelles à un tiers que lorsque :

    • Vous nous avez donné votre accord préalable pour le partage de ces informations, ou
    • Husbands doit partager ces informations avec des tiers pour vous fournir le service que vous demandez, ou
    • Husbands est sommée par une autorité judiciaire ou toute autre autorité administrative de lui communiquer les informations.

     

    7. DURÉE DE CONSERVATION DES DONNÉES

    Les données sont conservées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, à savoir :

    • Pour la gestion de votre abonnement à notre newsletter : nous conservons les données aussi longtemps que votre abonnement est actif. Dès que nous recevons votre demande de désabonnement, nous procédons à la suppression de vos données pour l’envoi des newsletters,
    • Pour les commandes de produits Husbands : nous conservons les données recueillies pour les besoins de l’exécution de votre commande, puis pendant la durée nécessaire à l’établissement de la preuve d’un droit ou d’un contrat ; ces données peuvent être archivées conformément aux dispositions du code de commerce relatives à la durée de conservation des livres et documents créés à l’occasion d’activités commerciales et du code de la consommation relatives à la conservation des contrats conclus par voie électronique,
    • Pour la gestion de votre compte client : nous conservons les données recueillies pour les besoins de la gestion de votre compte, puis pendant une durée de 10 ans,
    • Pour la gestion des prospects (utilisateur n’ayant jamais acheté de produit Husbands mais intéressé par la marque) : 3 ans à compter du dernier contact avec ledit prospect,
    • Pour les données de géolocalisation : 2 mois,
    • Pour les données relatives aux conversations générées sur le chat en ligne : 1 an,
    • Si des cookies sont placés sur votre ordinateur : 13 mois.

    Néanmoins, les données pourront être archivées au-delà des durées prévues pour les besoins de la recherche, la constatation, et de la poursuite des infractions pénales dans le seul but de permettre, en tant que besoins, la mise à disposition de ces données à l’autorité judiciaire.

    L’archivage implique que ces données seront anonymisées et ne seront plus consultables en ligne mais seront extraites et conservées sur un support autonome et sécurisé.

     

    8. MESURES DE SÉCURITÉ DES DONNÉES PERSONNELLES COLLECTÉES

    Husbands s’est efforcée de mettre en place toutes précautions utiles et nécessaires pour préserver la confidentialité et la sécurité des données personnelles traitées et empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées, détruites ou que des tiers non autorisés y aient accès. Des mesures de sécurité techniques et organisationnelles conformes aux règles de l’art, notamment pour ce qui relève des systèmes d’information, ont été instaurées.

    Dans le cadre de la création de votre compte « Mon Compte Husbands », la saisie d’un mot de passe qui vous est personnel est obligatoire et participe de notre Politique. Ce mot de passe doit être composé d’au moins 12 caractères et 4 types différents : des minuscules, des majuscules, des chiffres et des caractères spéciaux.

    Cependant, Husbands ne maîtrise pas tous les risques liés au fonctionnement d’Internet et attire l’attention des internautes sur l’existence d’éventuels risques inhérents à son utilisation et à son fonctionnement.

    Pour les besoins du stockage technique de vos données personnelles, vos données seront centralisées sur les serveurs de notre hébergeur, localisés en France.

    Nous attachons la plus grande importance à la protection et la sécurité de nos systèmes d’information. Des outils ont été mis en place afin de nous permettre de détecter d’éventuelles failles de sécurité. Ces outils peuvent entraîner de manière incidente l’accès à des données personnelles par nos équipes sécurité. Ces données seront collectées et traitées aux fins exclusives de la gestion de ces failles et dans le respect de la réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel.

     

    9. PRESTATAIRES DE PAIEMENT

    Le règlement des achats sur le site Internet et sur l’application mobile s’effectue soit via Paypal, soit via la plateforme sécurisée de notre prestataire de payement Payzen.

    Paypal (Europe) S.à.r.l. et Cie, est une société en commandite par actions luxembourgeoise, immatriculée au R.C.S de Luxembourg sous le numéro B118349, dont le siège social est sis 22-24, Boulevard Royal – L-2449 Luxembourg. Pour toute information, le Client peut consulter le site internet suivant : https://www.paypal.com

    Payzen est une société appartenant à Lyra Network, société par action simplifiée dont le siège social est au 109, rue de l’innovation, 31670 Labège. Pour toute information, le Client peut consulter le site internet suivant : https://www.payzen.com

    Husbands n’a pas accès aux données de payement des clients.

    Cependant, l’utilisateur peut choisir de sauvegarder les données de sa carte de paiement dans son compte client. Ces données ne sont pas stockées auprès d’Husbands, mais Payzen et/ou de Paypal. L’utilisateur peut à tout moment modifier ou supprimer ces données bancaires en se connectant sur son compte client.

    1. Vos droits – Nous contacter

    Vos droits

    Nous sommes sensibles à la protection de vos données personnelles. A cette fin, vous trouverez ci-après un récapitulatif des droits relatifs aux données personnelles vous concernant, et dont vous bénéficiez en vertu de la Règlementation sur la Protection des Données Personnelles :

    • Droit à l’information ;
    • Droit d’accès ;
    • Droit de rectification et de limitation ;
    • Droit à la suppression ;
    • Droit d’opposition à l’utilisation de vos données à des fins commerciales ;
    • Droit de retrait de votre consentement à tout moment pour le traitement des données fondé sur le consentement ;
    • Droit d’opposition au traitement de vos données fondé sur votre situation particulière ;
    • Droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle compétente ;
    • Droit à la portabilité de vos données ;
    • Droit de gestion des cookies ;
    • Droit de nous faire part des directives relatives au sort de vos données après votre décès.

    Comment nous contacter pour exercer vos droits :

    Si vous avez des questions sur la façon dont nous traitons et utilisons vos données personnelles, ou si vous souhaitez exercer l’un des droits ci-dessus, veuillez nous contacter :

    En appelant notre Service client au 01 42 96 51 82 ou

    • En envoyant un e-mail à notre déléguée à la protection des données joignable à l’adresse contact@husbands-paris.com  ou
    • Dans tous les cas, vous pouvez également envoyer un courrier postal à:

     

    Husbands

    57 ru de Richelieu

    75002 Paris France

     

    • Pour vous désabonner de notre newsletter, vous pouvez vous rendre au sein de la rubrique dédiée de votre espace personnel « Mon Compte Husbands », ou utiliser le lien de désinscription figurant au sein de chaque bulletin électronique qui vous est adressé.

    Sachez que nous pourrons vous demander un justificatif de votre identité ainsi que les détails complets de votre demande avant de la traiter.

     

    10. COOKIES, TAGS ET TRACEURS

    Lors de la navigation sur notre site Internet et l’application mobile, des informations relatives à la navigation du terminal de l’utilisateur (ordinateur, tablette, smartphone, etc.), peuvent être enregistrées au travers de fichiers appelés “Cookies”.

    Le cookie permet de réaliser un suivi de la navigation ou une analyse du comportement de l’utilisateur, et notamment :
    – de mesurer la fréquentation de notre site Internet et de notre application, ainsi que de leur contenu ;
    – de sauvegarder des informations relatives au compte client lorsque l’utilisateur y est connecté ;
    – de sauvegarder le panier d’achat pendant X minutes ;
    – de personnaliser l’affichage du contenu accessible à l’utilisateur.
    L’utilisateur peut modifier ses préférences en matière de cookies, au travers du logiciel de navigation utilisé :

    Vos choix concernant les cookies

    Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de cookies.

    Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.

    Les choix qui vous sont offerts par votre logiciel de navigation : vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre Terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre Terminal. Pour plus d’informations, consultez la rubrique ci-dessous (c) “Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?”

    (a) L’accord sur les cookies

    L’enregistrement d’un cookie dans un terminal est essentiellement subordonné à la volonté de l’utilisateur du Terminal, que celui-ci peut exprimer lors de la première connexion au Site via la bannière cookies, et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation concernant les cookies. Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre Terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre Terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

    (b) Le refus des cookies

    Si vous refusez l’enregistrement de cookies dans votre Terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces de notre Site. Tel serait le cas si vous tentiez d’accéder à nos contenus ou services qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également le cas lorsque nous ou nos prestataires ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre Terminal, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre Terminal semble connecté à Internet.

    Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de notre impossibilité d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

    (c) Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?

    La configuration de chaque logiciel de navigation est différente. Elle est généralement décrite dans le menu d’aide de votre logiciel de navigation. Nous vous invitons donc à en prendre connaissance. Vous pourrez ainsi savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

    • Pour Internet Explorer™ : https://support.microsoft.com/en-us/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies
    • Pour Safari : https://support.apple.com/kb/PH19214?locale=fr_FR&viewlocale=en_UShttps://support.apple.com/kb/PH19214?locale=fr_FR&viewlocale=en_US
    • Pour Chrome :https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=en&hlrm=en
    • Pour Firefox : https://support.mozilla.org/en-US/kb/enable-and-disable-cookies-website-preferences
    • Pour Opera ™ : http://help.opera.com/Windows/10.20/en/cookies.html
    • Pour iOs :http://support.apple.com/kb/HT1677?viewlocale=fr_FR

    Si votre Terminal est utilisé par plusieurs personnes et lorsqu’un même Terminal dispose de plusieurs logiciels de navigation, nous ne pouvons pas nous assurer de manière certaine que les services et publicités destinés à votre Terminal correspondent bien à votre propre utilisation de ce Terminal et non à celle d’un autre utilisateur de ce Terminal.

    Le cas échéant, le partage avec d’autres personnes de l’utilisation de votre Terminal et la configuration des paramètres de votre navigateur à l’égard des cookies, relèvent de votre libre choix et de votre responsabilité.

     

    11.RÉSEAUX SOCIAUX

    Les comptes officiels Facebook et Instagram d’Husbands peuvent permettre aux utilisateurs de poster leur contenu. L’utilisateur est informé que les contenus publiés sur ces réseaux sociaux peuvent être vus tout tiers, et qu’une vigilance accrue est requise des utilisateurs lorsqu’ils fournissent certaines données personnelles sur ces sites ou applications comme des données financières, une adresse ou toute donnée sensible. Husbands n’est en aucun cas responsable des dommages éventuels, causés par des tiers du fait de ou découlant de la publication de leurs données personnelles par les utilisateurs.

     

    12. LIENS VERS DES SITES TIERS

    Le site web peut fournir des liens vers des sites, applications et services autres que ceux d’Husbands qui peuvent être exploités par des sociétés tierces.
    Husbands n’est pas responsable du traitement des données personnelles par ces sites tiers. L’utilisateur devra consulter les politiques de protection des données personnelles.

     

    13. LE DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES

    Le délégué à la protection des données ou responsable des données personnelles d’Husbands veille au respect de la réglementation et des règles en vigueur, et doit notamment établir un registre des activités des traitements de données à caractère personnel.

    L’utilisateur peut contacter le délégué à la protection des données ou responsable des données personnelles d’Husbands à l’adresse contact@husbands-paris.com

     

    14. MODIFICATION DE NOTRE POLITIUQUE

    Husbands peut être amenée à modifier sa Politique. Nous veillerons à ce que vous soyez informés de ces modifications soit par une mention spéciale sur notre site, soit par un avertissement personnalisé notamment dans le cadre de nos envois de newsletters.

     

     

     

     

     

     

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